Altaran
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|  Sujet: Des affaires d'esclavagisme  Ven 4 Avr - 9:15 | |
| | Citation: | Fait à Tours le 4 avril de l'An 1456,
Madame le Maire,
Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux,
Ayant reçu dernièrement une demande de précision concernant l'application d'un arrêté municipal, je vous adresse ici les recommandations officielles.
Faire respecter un arrêté promulgué par une municipalité revient à la-dîte municipalité. Il convient donc pour une mise à procès dans une affaire d'esclavagisme que le Maire se charge de l'affaire à la place du Procureur ducal qui ne saurait se substituer au Premier Magistrat de la ville en l'espèce.
En espérant avoir pu vous éclairer sur ce point.
Salutations,
Altaran d'Aubin
Juge de Touraine
Baron de Sainct Paterne Racan
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Altaran d'Aubin
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Altaran
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| | Sujet: Re: Des affaires d'esclavagisme Mar 27 Mai - 9:14 | |
| Je tiens à rappeller au Maire de Loches qu'il doit intervenir à deux reprises lors d'une procédure judiciaire : pour la mise en accusation et le réquisitoire (où il demandera la peine). Pour les affaires en instance, j'attends jusqu'à demain matin (mercredi 28 mai) avant de laisser la parole à la défense.
Je suis disponible pour toute question concernant les méthodes de conduite d'un procès à la fonction de Maire. Ne pas hésiter.
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Altaran d'Aubin
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Altaran
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| | Sujet: Re: Des affaires d'esclavagisme Mar 24 Juin - 9:32 | |
| | Citation: | Fait à Tours, le 24 juin de l'An 1456,
Conseil de Loches,
Monsieur le Maire,
J'ai été alerté par les services de police de votre ville d'une recrudescence d'affaires d'esclavagisme dans votre belle cité. Or il se trouve qu'à ce jour, les affaires les plus délicates ne me sont pas présentées au cour d'un procès. Cette charge revenant normalement à la municipalité responsable du décret, je vous prie de me faire savoir si vous rencontrez des difficultés dans l'application de la Loi ?
J'ai demandé à titre exceptionnel au Procureur Ducal de se saisir d'une affaire de multirécidive. Mais si d'aventure le décret fixant les salaires pour la ville de Loches ne peut plus être appliquée par la Mairie, je demanderai bien entendu au Conseil Ducal d'entériner un état de fait : la suspension du susnommé décret rendu caduque par sa non application.
Les services judiciaires de Touraine, et moi le premier, se tiennent à votre disposition pour vous aider et vous conseiller dans la mise en place des procès. En espérant que cette difficulté dans le lancement des procédures n'est que passager et que nous pourrons ensemble travailler à la bonne application de la Loi.
Respectueuses salutations,
Altaran d'Aubin
Juge de Touraine
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