| demande d'audience du maire de loches |    |
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| Auteur | Message |
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titoukiki
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|  Sujet: demande d'audience du maire de loches  Lun 24 Mar - 14:03 | |
| bonjour, je demande une audience afin de pouvoir faire valider la decision du conseil municipal de Loches concernant la grille de salaires et plus precisement ici, un minimum de salaire
titoukiki
maire de loches
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Grim
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Lun 24 Mar - 14:11 | |
| Grimberdine Passait devant la salle d'audience, il en profita pour accéder à la requête de dame Titoukiki.
Bonjour Dame Titoukiki, maire de Loches. Pourriez vous me présenter votre proposition d'arrrêté municipal, je veillerai à ce que le conseil juridique et le conseil ducal vous rende rapidement son avis.
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Père Grimberdine de Xanten, Duc des Roches L'Evêque,
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titoukiki
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Lun 24 Mar - 15:10 | |
| oh bonjour grim .. euh pardon votre grace
alors voila ce que le conseil et moi meme avons envisagés de faire pour la ville de loches
titou fit une legere reverence et tendit le parchemin au duc
| Citation: |
A compter du ... mars de l’an de grâce 1456, il sera interdit d’embaucher à moins de 14 écus pour 0 de caracteristique
Toutes les personnes prises à tenter d'embaucher en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour tentative d'esclavagisme, ce qui est un délit sérieux et est passible d’une amende envers la mairie.
Toutes les personnes prises à avoir embauché en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour esclavagisme, ce qui est un délit sérieux.
Elles recevront une demande d’arrangement amiable. En cas de refus ou de récidive la mise en procès sera automatique. L'esclavagisme est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnu des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
les amendes perçues lors des arrangements à l'amiable reviendront à la mairie. Si il y a procès, se sera au juge de décider de l'amende qui ira par la suite dans les caisses du roi."
Montant minimum des amendes dues à la mairie:10 fois le montant entre le salaire minimum et le salaire d’embauche constaté + obligation de rembourser 2 fois le montant du préjudice subi à la victime.
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Grim
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Mar 25 Mar - 10:11 | |
| Le Duc Sourit, prit le plis et remonta en direction de la salle du conseil.
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Grim
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Mar 25 Mar - 19:56 | |
| Un serviteur revint quelques heures plus tard, portant un plis cacheté sur un plateau... Pour venir s'incliner devant Titoukiki:
| Citation: | A compter du Premier Avril de l’an de grâce 1456, il est interdit d’embaucher à moins de 14 écus pour 0 points de caracteristique en la Ville de Loches.
Toutes les personnes prises à tenter d'embaucher en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour tentative d'esclavagisme, ce qui est un délit sérieux et est passible d’une amende envers la mairie.
Toutes les personnes prises à avoir embauché en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour esclavagisme, ce qui est un délit sérieux.
Elles recevront une demande d’arrangement amiable. En cas de refus ou de récidive la mise en procès sera automatique. L'esclavagisme est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnu des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
les amendes perçues lors des arrangements à l'amiable reviendront à la mairie. Si il y a procès, se sera au juge de décider de l'amende qui ira par la suite dans les caisses du roi."
Montant minimum des amendes dues à la mairie: 10 fois le montant entre le salaire minimum et le salaire d’embauche constaté, suivant l'arrangement amiable conclut, ainsi qu'obligation de rembourser 2 fois le montant du préjudice subi à la victime.
Pour Validation Juridique, le duché de Touraine.
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titoukiki
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Jeu 27 Mar - 7:28 | |
| titou prit le parchemin avec un sourire et pour elle meme murmura
ah ben voila qui donnera matiere a revolte eheh allez au boulot maintenant...
merc i bien
hochement de tete pour le serviteur et elle se dirigea vers le conseil municipal
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titoukiki
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Jeu 17 Avr - 9:00 | |
| titou etait de retour avec sous le bras son arreté sur les salaires
elle voulait faire rajouter un palier et attendu dans le hall que quelqu'un aille prevenir de sa visite
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titoukiki
Inscrit le : 02 Jan 2007
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Sam 19 Avr - 13:38 | |
| comme personne ne venait la voir, titou laissa sa demande a un serviteur
il avait pour mission de faire revoir l'arreté sur le minimum des salaires
elle griffonna les modifications a apporter en rouge a l'attention du conseil
il n'avait qu'a approuver et le tour serait joué
| Citation: | A compter du ????? Avril de l’an de grâce 1456, il est interdit d’embaucher à moins de 14 écus pour 0 points de caracteristique en la Ville de Loches.
et à 20ecus à partir de 15 points de caracteristiques
Toutes les personnes prises à tenter d'embaucher en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour tentative d'esclavagisme, ce qui est un délit sérieux et est passible d’une amende envers la mairie.
Toutes les personnes prises à avoir embauché en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour esclavagisme, ce qui est un délit sérieux.
Elles recevront une demande d’arrangement amiable. En cas de refus ou de récidive la mise en procès sera automatique. L'esclavagisme est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnu des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
les amendes perçues lors des arrangements à l'amiable reviendront à la mairie. Si il y a procès, se sera au juge de décider de l'amende qui ira par la suite dans les caisses du roi."
Montant minimum des amendes dues à la mairie: 10 fois le montant entre le salaire minimum et le salaire d’embauche constaté, suivant l'arrangement amiable conclut, ainsi qu'obligation de rembourser 2 fois le montant du préjudice subi à la victime.
Fait à Loches le 24 mars de l’an de grâce 1456.
Par Titoukiki Maire de Loches et le Conseil Municipal |
une fois cela fait, titou se dirigea vers son bureau a l'autre bout du chateau
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Dernière édition par titoukiki le Dim 27 Avr - 16:50, édité 1 fois |
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Tcharly
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Localisation : Montrésor, tout proche de Loches.
| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Sam 19 Avr - 16:34 | |
| T'Charly avait intercepté le pli à destination du conseil et dit à celui qui le portait.
Dîtes à Madame le maire que le texte est à l'étude et qu'une réponse lui sera donnée d'ici peu.
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Cap'tain Igloo |
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titoukiki
Inscrit le : 02 Jan 2007
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Dim 27 Avr - 16:21 | |
| titou qui n'avait toujours pas eu de nouvelles pour la revision de l'arreté sur le palier de salaire, retourna dans l'aile reservée au conseil ducal
hum hum il y a quelqu'un? non parce que il se trouve qu'une ville aurait besoin d'un tout petit coup de sceau sur un tout petit bout de parchemin
ehhh ohhhh
sa voix resonnait dans la piece reservée aux demandes d'audience, peut etre que si au moins sa voix arrivait a porter a travers les portes, quelqu'un pourrait venir la rassurer
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Grim
Age : 27
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de loches Dim 27 Avr - 16:44 | |
| | Citation: | A compter du 1er Mai de l’an de grâce 1456, il est interdit d’embaucher à moins de 14 écus pour 0 points de caracteristique en la Ville de Loches. Le minimum passe à 20 écus à partir de 15 points de caractéristique.
Les contrevenants recevront une demande d’arrangement amiable. En cas de refus ou de récidive la mise en procès sera automatique. L'esclavagisme est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnu des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
les amendes perçues lors des arrangements à l'amiable reviendront à la mairie. Si il y a procès, se sera au juge de décider de l'amende qui ira par la suite dans les caisses du roi.
Pour approbation,
le vingt deux avril de l'an mil quatre cent cinquante six.
Grimberdine, XVe duc de Touraine.
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Un serviteur vint apporter le nouvel arrêté municipal, avec les hommages du Duc et les excuses de son conseil.
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