Hijikata
Inscrit le : 18 Mar 2007
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|  Sujet: demande d'audience du maire de Chinon  Ven 18 Avr - 21:30 | |
| Bonjour,
je souhaiterait soumettre ce texte suite a la consultation qu'il y a eu a Chinon a propos de la grille de salaire.
| Spoiler: | | | A compter du ... mars de l’an de grâce 1456, il sera interdit d’embaucher à moins de 15 écus pour 0 de caracteristique, de 6 à 15 points pas d'embauche a moins de 18 ecus et de 16 a 19 points minimum de 21 ecus.
Toutes les personnes prises à tenter d'embaucher en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour tentative d'esclavagisme, ce qui est un délit sérieux et est passible d’une amende envers la mairie.
Toutes les personnes prises à avoir embauché en dessous de ce salaire minimum encourront une mise en procès pour esclavagisme, ce qui est un délit sérieux.
Elles recevront une demande d’arrangement amiable. En cas de refus ou de récidive la mise en procès sera automatique. L'esclavagisme est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnu des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
les amendes perçues lors des arrangements à l'amiable reviendront à la mairie. Si il y a procès, se sera au juge de décider de l'amende qui ira par la suite dans les caisses du roi."
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Tcharly
Inscrit le : 05 Oct 2006
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Localisation : Montrésor, tout proche de Loches.
| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de Chinon Sam 19 Avr - 16:35 | |
| Salutation Messire. Je vais de ce pas transmettre ce texte au conseil tourangeau, une réponse vous sera fournit d'ici peu.
_________________
En Vacance, en avance... |
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Hijikata
Inscrit le : 18 Mar 2007
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de Chinon Sam 19 Avr - 16:58 | |
| | je vous remercie messire Tcharly. |
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Hijikata
Inscrit le : 18 Mar 2007
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| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de Chinon Dim 27 Avr - 11:18 | |
| | cela faisait huit jours maintenant que le texte était a l'étude.... chaques jours Hiji passait pour voir si le conseil avait statué.... non toujours pas.... |
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Grim
Age : 27
Inscrit le : 04 Mai 2006
Messages : 3185
Localisation : Chinon
| | Sujet: Re: demande d'audience du maire de Chinon Dim 27 Avr - 16:35 | |
| | Citation: | A compter du 1er Mai de l’an de grâce 1456, il est interdit d’embaucher à moins de 15 écus pour 0 points de caracteristique en la ville de Chinon.
Le salaire minium se subdivise ensuite :
- De 6 à 15 points pas d'embauche a moins de 18 ecus
- De 16 a 19 points minimum de 21 ecus.
Toutes les personnes prises à tenter d'embaucher, ou à avoir embauché en dessous de ce salaire minimum, risquent la mise en procès par la mairie, pour tentative d'esclavagisme ou esclavagisme. L'esclavagisme est un délit sérieux.
Les contrevenants recevront une demande d’arrangement amiable. En cas de refus ou de récidive la mise en procès sera automatique. L'esclavagisme est puni par la mise a l’obligation de payer une amende. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, il lui sera reconnu des circonstances aggravantes. La récidive est un délit grave et est punie de prison.
les amendes perçues lors des arrangements à l'amiable reviendront à la mairie. Si il y a procès, se sera au juge de décider de l'amende qui ira par la suite dans les caisses du roi.
Pour approbation,
le vingt deux avril de l'an mil quatre cent cinquante six.
Grimberdine, XVe duc de Touraine.
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Un serviteur vint apporter les textes, avec toutes les excuses du Duc et de son conseil pour le retard.
_________________
 
Père Grimberdine de Xanten, Duc des Roches L'Evêque,
Prêtre théologien de l'Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine |
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