[Berry]Traité de libre circulation

Traité de libre circulation entre la Touraine et le Berry

Préambule
En
signe d'amitié entre leurs duchés respectifs autant que pour favoriser
encore et toujours la fraternité aristotélicienne entre leurs peuples,
Sa Grasce Grimberdine, Duc de Touraine et Sa Grasce Ysandre, Duchesse
de Berry, après approbation de leurs conseils ducaux respectifs,
ratifient le traité suivant:

Article 1er
Par
dérogation à la loi berrichonne du 02 octobre 1454, les Tourangeaux
sont autorisés à créer ou circuler en lance et/ou corps d'arme à
travers le Duché du Berry.

Article 2
Les Berrichons sont autorisés à créer ou circuler en lance et/ou corps d'arme à travers le Duché de Touraine.

Article 3
Si
la loi du 02.10.1454 est modifiée par le duché de Berry, les
Tourangeaux seront assimilés aux Berrichons pour les règles relatives à
la création et à la circulation en lance/corps d'arme sur le territoire
du duché du Berry

Article 4
Un
Berrichon est dès lors, dans le cadre de ses déplacements, assimilé à
un citoyen Tourangeau; concernant les règles relatives à la création et
à la circulation en lance/corps d'arme sur le territoire du duché de
Touraine, dans toute loi présente ou à venir.

Article 5
Une
modification législative rendant partiellement ou totalement caduque
par une des parties, du présent traité, doit être soumise à
l'approbation de l'autre partie. Laquelle peut alors prononcer
l'abrogation de ce traité de plein droit, dans un délai de 15 jours, et
sans que nul grief ne puisse lui en être tenu.

Pour le Duché de Berry, Sa Grasce Ysandre, IXe Duchesse de Berry

Pour la Duché de Touraine, Sa Grasce GrimberDine, XVe duc de Touraine
Le dix huit Juin de l'an mil quatre cent cinquante six.


Sont annexées à la présente les lois citées

Annexe 2: loi berrichonne du 02.10.1454
18.
Tout étranger créant une lance, un corps d'armes sans l'autorisation
écrite du Duc sera poursuivie pour haute trahison. Toute personne
créant une armée sans l'autorisation écrite du Duc sera poursuivie pour
haute trahison (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454). 19.
Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence
d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Duc a retiré
son autorisation sera poursuivie pour haute trahison. (Loi faite sous
georgepoilu le 02 octobre 1454) 20. L'appartenance à une lance, corps
d'armes ou armée non reconnu et présent au Berry est un trouble à
l'ordre public. (Loi faite sous georgepoilu le 02 octobre 1454)

Coutumier de Touraine - Opuscule 10 - De la Citoyenneté.
(articles 1 à 4)

Article
1.10.1 : Sont citoyens tourangeaux de Droit du Sol : Ceux qui sont nés
en Touraine d'un père ou d'une mère Tourangeau et résidant en Touraine,
Ceux qui, nés en Touraine d'un père étranger, ont posé leur résidence
Principale en Touraine.

Article 1.10.2 : Sont citoyens
tourangeaux de Droit du sang : Ceux qui sont nés Hors de Touraine d'un
père ou d'une mère Tourangeau, s'ils ont élu domicile en Touraine et
ont reçu avis favorable de la Commission de Citoyenneté et
d'Eligibilité de Touraine.

Article 1.10.3 : Sont citoyens
tourangeaux de Droit d'Asile : Ceux qui, nés hors du Duché de parents
étrangers, résidant en Touraine depuis au moins 3 mois, s'ils y ont, en
outre, acquis des biens immobiliers ou se sont mariés à un(e)
citoyen(ne) tourangeau/tourangelle, et ont obtenu, après démarche,
approbation auprès de la Commission de Citoyenneté et d'Eligibilité de
Touraine.

Article 1.10.4 : La qualité de citoyen de Touraine peut déchoir.
i. Par la naturalisation en pays étranger, sauf dérogation par décret ducal.
ii. Par la condamnation à une déchéance des droits civiques, tant que le condamné n'est pas réhabilité.
iii. Par un jugement de contumace, tant que le jugement n'est pas anéanti ou que le condamné n'est pas réhabilité.
iv.
Par l'affiliation à tout ordre de chevalerie étranger ou à toute
corporation étrangère qui supposerait, soit des preuves de noblesse,
soit des distinctions de naissance, ou qui exigerait des vœux
religieux. A l'exception des groupes, de quelque nature qu'ils soient,
ayant été reconnus par le Duché (suivant les dispositions et dans le
respect de l'Opuscule 7- Du Droit des Groupes.), et dérogation par
décret ducal.

La
vision de la Touraine, par là s'entend les tourangeaus, en particulier
dans leurs coutumiers, ont une vision légèrement différente de leurs
voisins bérrichons, en particulier concernant la citoyenneté, dont les
règles d'attribution sont précisées dans le coutumier de Touraine.
Voilà pourquoi ces quelques modifications. En espérant que ce traité
englobe à présent deux points de vue qui se rejoingnent, et que
consensus à été trouvé,

amitié et bénédictions de la couronne tourangelle au Duché du Berry.