[Champagne]Traité de coopération judiciaire et d'amitié

Traité d'amitié entre la Touraine et la Champagne

Dans
leur grande sagesse, leurs seigneuries Kurt Wagner, Duc de Champagne,
et Llyr, Duc de Touraine ont souhaité mettre par écrit l’amitié qui lie
les peuples de Touraine et de la Champagne, afin que celle-ci perdure
pour les générations à venir.


Article I De l'Amitié qui lie nos deux provinces

Leurs
seigneuries, au nom de leurs peuples, provinces, héritiers, successeurs
et vassaux, s’offrent mutuellement une paix et une amitié sincère et
durable et mettront tout en œuvre pour que les parties contractantes
s’assurent de la-dite amitié soit maintenue et qu’aucune hostilité, de
part et d’autre, ne soit commise en quelque occasion ou pour quelque
raison que ce soit.
Il sera évité, de part et d’autre, tout ce qui
pourra altérer cette amitié, notamment tout soutien direct ou indirect
à ceux qui afficheraient une quelconque hostilité envers une des deux
parties contractantes.


Aricle II Du Principe de Non-Agression

Les
Hautes Parties Contractantes reconnaissant l'amitié entre nos deux
provinces s'engagent à ne mener aucune action militaire l'une envers
l'autre. Ceci tant et aussi longtemps que les deux régions concernées
respecteront leur allégeance au Roy.
En cas d'attaque d'une région
extérieure à notre Royaume, commandée par son suzerain, les deux
provinces se devront assistance mutuelle, militaire ou logistique.
Il
appartiendra aux Conseils des Provinces de juger leur degré
d'engagement dans le cas d'une demande d'assistance. Cette entente ne
créée aucune obligation de défense mutuelle contre une attaque d'un
vassal du Roy de France.


Article III Du principe de Coopération Judiciaire

Les
Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne
ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son
Duc sur ses terres.
Si un citoyen est mis en accusation dans l'une
des deux régions il devra être soumis aux lois du lieu de son crime ou
délit. S'il fuit dans la province alliée par ce traité pour essayer
d'échapper à la justice il sera soit extradé, soit jugé par délégation
par les instances juridiques du lieu de son arrestation. Le jugement
par délégation implique la collaboration totale entre les procureurs et
les juges des deux provinces de manière à ce que l'accusé subisse le
châtiment qu'il aurait reçu s'il n'avait point fuit.
Chaque contractant s'engage à fournir une aide judiciaire ou une médiation pour la résolution des conflits juridiques.
La procédure à suivre serait la suivante;
-
Inculpation sur demande du Duché sur le territoire duquel l'infraction
a été commise. Le procureur du Duché requérant rédigera l'acte
d'accusation, le réquisitoire sera fait pas le procureur du Duché
requis.
- Procédure conduite par les autorités judiciaires du duché
requis. Le juge requis tranche souverainement, avec pour seul
obligation de motiver sa décision suivant le droit (au sens large) du
duché requérant.
- Collaboration entre les autorités judiciaires des deux duchés en vue de la bonne application du droit du duché requérant.


Article IV Des Intentions Économiques

Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En
partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation
économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmis
leurs citoyens.


Article V De la Pérénnité du Traité

Leurs
Seigneuries ainsi que leurs héritiers et successeurs s’engagent à
respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par
l’une des deux parties libère l’autre de ses engagements jusqu’à ce
qu’une compensation substantielle soit réalisée.
Toute annulation
unilatérale du traité en situation de guerre déclarée est un acte de
Trahison et autorisera des représailles totales.
Par consentement mutuel, la réécriture du traité dans son intégralité ou partiellement, voire son annulation peut être décidée.

Signé à l'Ambassade de reims le 11 mars de l'an de grâce 1455

Au nom du duché de Touraine :
Llyr, duc de Touraine

Boblem, Chambellan
Bitterly, ambassadrice

Au nom du Duché de Champagne :
Signature des personnes representant et temoins de ce traité :

Kurt Wagner, Duc de Champagne


Ylalang, Chambellan de Champagne


Témoin : Perceval33, Ambassadeur de Champagne pour la Touraine.