[Languedoc]Traité de reconnaissance des ambassades

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC ET DE TOURAINE

Article Premier:
L'ambassade du comté de Languedoc en Touraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Languedoc.
L'ambassade du duché deTouraine en Languedoc est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché de Touraine.

Article 2-1:
L'ambassadeur
du Languedoc dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du
territoire défini comme appartenant au duché de Touraine.
L'ambassadeur
du Touraine dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du
territoire défini comme appartenant au comté de Languedoc.

Article 2-2:
En
cas de faute grave avérée de l'ambassadeur du Languedoc en Touraine, le
Comte du Languedoc peut décider de lever ladite immunité, de sorte que
le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave
avérée de l'ambassadeur de Touraine en Languedoc, la Duchesse de
Touraine peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif
puisse être incriminé et jugé.

Article 3-1 :
En cas de
nécessité imminente, le Comte du Languedoc peut exiger le départ de
l'ambassade de Touraine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une
semaine pour quitter le territoire du Comté du Languedoc.
En cas de
nécessité imminente, le Duc de Touraine peut exiger le départ de
l'ambassade Languedocienne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai
d'une semaine pour quitter le territoire du Duché de Touraine.

Article 3-2 :
Dans
le cadre de l'article 3-1 et en cas de la présence de l'ambassadeur du
Duché de Touraine dans une ville enclavée du Languedoc (cf. Carcassonne
ou Narbonne), le délai mis à disposition de l'ambassadeur est de dix
jours pour quitter le territoire du Languedoc.

Article 4:
Le comté de Languedoc autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur de Touraine.
Le duché de Touraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du comté de Languedoc.

Article 5:
Le
comté de Languedoc s'engage à protéger et aider l'ambassadeur de
Touraine sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même
si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le duché de Touraine
s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du comté de Languedoc sur
l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci
n'en formule pas la demande.

Article 6:
Si l'un des deux
duchés signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui
faudrait nécessairement en faire la déclaration par écrit à l'autre
duché. Le traité serait dès lors caduque une semaine après la réception
dudit courrier.

Ratifié à Tours, le 9 mai 1454
Morgwen de la Louveterie, Duchesse de Touraine

Alandaros de Valincourt, Comte du Languedoc