[Orléans]Traité de Coopération Douanière

Traité de Coopération Douanière


Art. 0 - Du préambule

Isadam de Valbois, Duchesse d'Orléans
Gatimasse, Duchesse de Touraine
Ysandre, Duchesse du Berry

Conscients
de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la
sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets
loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière de contrôles
douaniers de manière réciproque, suivant les termes suivants.

Art. 1

Les
Duchés signataires s'engagent à mettre en relation leur service de
douane afin d'assurer un suivi plus minutieux des personnes traversant
leurs provinces.
Ces services rapporteront quotidiennement leurs relevés via leurs Prévôts ou leurs Intendants aux Douanes.

Art. 2

Dans
le souci d'assurer une meilleure recherche des personnes suspectées par
les Provinces, les hautes parties contractantes décident de mettre en
commun la liste des leurs personnes indésirables.

Art. 3

Si
une personne indésirable à l'une des Provinces est remarquée dans un
des Duchés voisins, ce dernier devra le référer à la dite Province dans
les plus bref délai.

Art. 4

Ce traité ne remplace en
aucun cas un traité des coopérations judiciaires et n'oblige en rien
l'une des Provinces signataires à mettre en procès une personne
indésirable.
Toutefois dans le cas où il n'y aurait aucune
coopérations judiciaires un procès peut être lancé si un Duché en fait
la demande à l'une des Provinces signataires.
Un procès ne peut être lancé que si le Conseil de la Province vote favorablement à cette demande.

Art. 5

Afin
d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des
Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le
retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait
doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par
la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives.
Le
Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres
signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Ce
traité se devra d'être approuvé par les Dirigeants des différents
provinces signataires tous les trois mois afin que ce traité reste
valide.

Art. 6

Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Grande Prevosté de France.


Signé au Château d'Orléans, Le 5 août de l'an de 1456.


Au nom du Duché d'Orléans:
Isadam de Valbois, Duchesse d'Orléans


Au nom du Duché de Touraine:
Gatimasse, Duchesse de Touraine

Traité de Coopération Douanière


Art. 0 - Du préambule

Isadam de Valbois, Duchesse d'Orléans
Gatimasse, Duchesse de Touraine


Conscients
de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la
sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets
loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière de contrôles
douaniers de manière réciproque, suivant les termes suivants.

Art. 1

Les
Duchés signataires s'engagent à mettre en relation leur service de
douane afin d'assurer un suivi plus minutieux des personnes traversant
leurs provinces.
Ces services rapporteront quotidiennement leurs relevés via leurs Prévôts ou leurs Intendants aux Douanes.

Art. 2

Dans
le souci d'assurer une meilleure recherche des personnes suspectées par
les Provinces, les hautes parties contractantes décident de mettre en
commun la liste des leurs personnes indésirables.

Art. 3

Si
une personne indésirable à l'une des Provinces est remarquée dans un
des Duchés voisins, ce dernier devra le référer à la dite Province dans
les plus bref délai.

Art. 4

Ce traité ne remplace en
aucun cas un traité des coopérations judiciaires et n'oblige en rien
l'une des Provinces signataires à mettre en procès une personne
indésirable.
Toutefois dans le cas où il n'y aurait aucune
coopérations judiciaires un procès peut être lancé si un Duché en fait
la demande à l'une des Provinces signataires.
Un procès ne peut être lancé que si le Conseil de la Province vote favorablement à cette demande.

Art. 5

Afin
d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des
Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le
retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait
doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par
la publication d'un communiqué dans leurs gargotes respectives.
Le
Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres
signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Ce
traité se devra d'être approuvé par les Dirigeants des différents
provinces signataires tous les trois mois afin que ce traité reste
valide.

Art. 6

Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Grande Prevosté de France.


Signé au Château d'Orléans, Le 5 août de l'an de 1456.


Au nom du Duché d'Orléans:
Isadam de Valbois, Duchesse d'Orléans


Au nom du Duché de Touraine:
Gatimasse, Duchesse de Touraine