demande d'audience de Hog

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demande d'audience de Hog

Message  Hog_ le Mer 27 Juin 2012 - 9:36

Une premiere pour lui, l'irlandais arriva avec un document grand comme le bras enroulé dans ses mains, et s'adresse au garde.

Je demande audience à sa grasce Gatimasse et son Conseil Ducal afin de leur présenter le traité concernant l'utilisation du foncet municipal de tours. Dites leur que c'est Hog, porteur du dict traité, maire de tours et actuel chef de port qui leur demande audience.
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Re: demande d'audience de Hog

Message  Invité le Mer 27 Juin 2012 - 23:43

Bonjour Hogan, *sourit à son ami* sois le bien venu icelieu.
Je pense que Gati et les autres membres ne vont pas tarder, mais je t'en prie expose ce qui te mène.

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Re: demande d'audience de Hog

Message  Hog_ le Mer 27 Juin 2012 - 23:57

Oh bonjour ed, *lui sourit aussi* et bien c'est pour apporter ca que je suis venu.

Il commenca a derouler le document en question pour le montrer.

Traité entre le Duché et la ville de Tours sur la gestion du Foncet de Tours



Préambule:

Sont concernées par la présente convention :
~ Le Duché de Touraine représenté par le Duc ou la Duchesse reconnu par le Roy ou la Reyne de France.
~ La Mairie de Tours représentée par son Maire légitime.
~ Les Marchands Ambulants ou capitaine de navire.
~ Les voyageurs souhaitant profiter du voyage du Foncet.

Article 1. Les principes fondamentaux :

Le port de Tours et tout ce qui y est rattaché est propriété du Duché, ainsi, la gestion tout comme la sauvegarde et la sécurité du dit port sont à la charge du Duché.
La mairie de Tours soutenue par ses habitants ayant décidée de la fabriquation d'un foncet qui, de par l'investissement de la ville, appartiendra exclusivement à cette dernière, ce présent texte aura pour but d'expliquer le rôle de chacun envers le bâtiment fluvial et sa gestion unique.


Article 2. De l'utilisation du Foncet :

La fabriquation du foncet ayant pour but premier de faciliter les échanges commerciaux avec d'autres villes du royaume, il pourra néanmoins accueillir un ou des marchands ambulants pour finaliser lesdits échanges et/ou un ou des voyageurs souhaitant bénéficier de sa présence.
La mairie de Tours s'engage à mettre le Foncet à disposition du Duché de Touraine si celui ci en a besoin ou bien encore organiser un trajet commun aux deux parties.


Article 3. Des personnes à bord :

Article 3.a) Du capitaine du bateau :

Il est désigné par la Mairie de Tours. Si le duché l'utilise, il peut demander a la mairie telle personne, tout en sachant que seul le capitaine actuel est capable de transmettre les commandes a un autre.
Toute personne accédant à ce statut se devra de respecter le contrat commercial liant la mairie de Tours à une tierce mairie dans les meilleurs délais.
Pour plus de sécurité, il sera préférable mais pas obligatoire, au capitaine d'avoir un certain nombre de connaissances minimales à 100% d'apprentissage telles que les compétences maritime de base et il est préférable de connaitre l'astronomie également.
Le capitaine ne devra accepter dans le bateau que les personnes prévues, la liste sera établie par le maire ou le conseil ducal selon l'utilisateur, le capitaine s'engage à faire descendre de force du bateau, le jour même, au plus tard la veille du départ les personnes étant montées sur le bâtiment sans autorisation.
Selon l'utilisateur du foncet, le capitaine sera payé 18 écus par jour de voyage, par la mairie ou par le duché.


Article 3.b) Des places disponibles :

Le foncet ayant une capacité maximal de huit (8 ) personnes capitaine comprit, il ne pourra donc embarquer plus de personnes, il sera tout de même préféré - si le voyage est long - une (2) personnes minimum en plus du capitaine à bord.
Ces personnes devront demander au maire ou au conseil ducal, l'autorisation pour embarquer, elle comportera le lieu et la date de l'embarquement, le lieu du débarquement, le motif du voyage et l'inventaire de chaque passager.


Article 4. Des réparations :

Les réparations seront à la charge de l'utilisateur (mairie ou duché) en cas d'assaut. Si le Capitaine tente un accostage de force, les réparations seront à sa charge, sauf si l'accostage est ordonné par la Mairie ou le duché.
L'autorisation du chef de port étant requise pour les travaux.


Article 5. Du ou des marchands ambulants turons ou ducaux :

Ils seront embarqués en tant que voyageurs sauf si l'un d'eux est le capitaine du bateau, il ne sera donc pas considéré comme un voyageur.
Les marchands ambulants s'engagent à respecter les contrats commerciaux dont ils ont la charge.
Ils s'engagent de même à prévenir le maire de ce qu'il vont transporter comme marchandises lors de l'aller puis lors du retour s'il y a utilisation commune du duché et de la mairie, du foncet.
Mandatés par le duché ou la mairie de Tours, ils ne sauraient devoir payer un ticket pour monter à bord et devront donc s'organiser avec le capitaine pour que celui ci ôte le paiement du ticket.


Article 6. Du mess à bord du Foncet :

La mairie mettra à disposition des menus composés de pains et de maïs au prix qu'elle choisira, les bénéfices lui seront donnés au retour du bateau dans le port de Tours, par le capitaine via un don à la mairie.


Article 7. Du prix du ticket pour les voyageurs hors MA turons ou ducaux :

Hors contrat commercial, tout Marchand Ambulant d'une autre province et tout voyageur qu'il soit tourangeau ou non, devra payer un ticket pour monter à bord.
Le prix d'un ticket sera fixé par le maire ou le conseil ducal.


Article 8. De la taxe imposée aux voyageurs hors turons ou ducaux :

Article 8.a) De la valeur marchande des produits transportés :


Pour qu'une taxe puisse être calculée, il faut connaitre la valeur marchande de chaque produit, ceux ci étant différents selon les provinces, le prix usité pour chaque produit sera celui donné le jour de l'embarquement, par la KAP reprenant le cours des dits produits par jour.
http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php
Ainsi, comme il est demandé l'inventaire de chaque personne lors de la demande au maire ou au conseil ducal, chaque personne ayant autorisation de monter à bord, devra à nouveau fournir au capitaine, au maire ou bien au conseil ducal, preuve du contenu de son inventaire (screen) le jour de l'embarquement.


Article 8.2) Du calcul de la taxe :

Après avoir chiffré en écus le montant total de l'inventaire de chaque personne, la taxe imposée sera d'une valeur de --% par jour de voyage. Payable via un don à la mairie de Tours avant embarquement.


Article 9. Des poursuites judiciaires possibles :

Si le capitaine ne respectait pas ses engagements et partait sans aucune autorisation avec le foncet, il sera poursuivit pour trahison par la justice tourangelle.
Si un voyageur hors Marchand Ambulant turon ou ducal ne paie pas la taxe de son voyage en l'absence de contrat commercial, il sera poursuivit pour trouble à l'ordre publique par la justice tourangelle.


Article 10. De l'amendement ou de l'abrogation du présent texte :

Ce texte a une valeur perpétuelle.
Il ne pourra être modifié ou abrogé que sur accord du maire de Tours et du conseil ducal de Touraine légitimement élus et reconnus. S'il y a amendement ou abrogation du présent texte, cela devra faire l'objet d'une annonce ducale officielle contresignée par le maire de Tours pour que les changements effectués entre en application.


Dernière édition par Hog_ le Sam 30 Juin 2012 - 10:45, édité 1 fois
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Re: demande d'audience de Hog

Message  Linoa le Jeu 28 Juin 2012 - 19:51

Ou comment venir pour peu de temps car le texte rédigé, à moins qu'ils aient beaucoup modifié, elle le connaissait déjà mais apparemment, rien n'avait bougé dont elle n'avait été au courant post rédaction.
Bonjour m'sieur le maire, je ne pense pas pouvoir donner un avis très objectif mais je suivrais bien entendu l'affaire.

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Re: demande d'audience de Hog

Message  Hog_ le Ven 29 Juin 2012 - 1:45

Tres bien, merci beaucoup line.
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Re: demande d'audience de Hog

Message  Hog_ le Dim 15 Juil 2012 - 13:50

Hog arriva de nouveau en salle d'audience afin d'apporter un nouveau texte a examiner par le conseil.
Apres avoir demander au garde de le laisser entrer, il déroula le parchemin sur la table.


Voila la version du texte pour le Port de Tours

[quote]Convention entre le Duché et la ville de Tours sur la gestion du port

Préambule: Livre des Vertus, deuxième partie, chapitre 7 - L'Exode.

En créant l’eau, le Très-Haut créait la vie. Les Hommes sûrent en profiter : gagnant en intelligence, ils gagnèrent en largesse d’esprit. Ils créèrent les bateaux, voyagèrent, rencontrèrent d’autres hommes, et commencèrent à échanger des biens. C’est dans l’Amitié Aristotélicienne qui lie ces passionnés de la mer que nous puisons les bases de ce protocole.

Sont concernées par le présent protocole :
• Le Duché de la Touraine représenté par le Duc ou la Duchesse reconnut par le Roy ou la Reyne de France.
• La Mairie de Tours représentée par le Maire reconnut par le Duc de Touraine légitime.
• Les Capitaines des bateaux.

Article 1. Les principes fondamentaux :

Les infrastructures du port de Tours sont la propriété du Duché. A ce titre, la gestion, comme la sauvegarde du port ainsi que la surveillance des eaux territoriales sont de la responsabilité du Duché.
Toutefois, bien que le port soit propriété du Duché, la ville de Chinon, par son investissement important dans l’agrandissement du port en est de fait actionnaire. A ce titre, le maire de Chinon, représentant légal et reconnu par le Duc, est membre de plein droit au conseil d’administration du port et représentera les Turonnes et Turons qui ont investi au port. Il a droit de regard sur la gestion du port.

Article 2. De l’affectation de l’infrastructure du port :

Le port de Tours est un Chantier naval soit de niveau 2. Il dispose de ce fait de 4 places à quai et de 1 places en cale sèche.
L’affectation de ces places entre le Duché et la ville de Tours est la suivante :

• Duché : 2 places à quai. "quai d'Honneur"
• La mairie de Tours : 2 places à quai et 1 en cale sèche. "quai Gati"

Article 3. Le chef de port de Tours:

Le chef de port est nommé par le CaM, après accord du conseil Ducal sous l'autorité du Duc légitime. Toutefois, en regard du statut du maire de Tours spécifié à l'article 1 de la présente convention, le maire de Tours peut se prononcer sur le choix du chef de port et donner son avis.

Le chef de port est subordonné au CaM. De ce fait, il reçoit ses directives de ce dernier concernant le "quai d'Honneur" et peut recevoir des directives émanant du Maire de Chinon pour le "quai Gati".

Article 4. Des taxes :

Conformément à l’article 1 et dans le cadre de sa politique économique, le Duché peut appliquer une taxe de ponton ou toutes autres. Si les taxes sont appliquées, conformément à l’article 1, la mairie de Tours étant actionnaire est de fait exempte de toutes taxes pour la mise à quai des ses bateaux municipaux ou toutes autres taxes liées au port. Pour des raisons pratiques de gestion, la mairie de Tours devra toutefois régler ces taxes, mais le Duché s’engage à les rembourser.
Cette exemption concerne uniquement les bateaux appartenant à la ville de Tours donc municipaux. Tout autre bateau particulier, même si le capitaine est domicilié à Tours, doit s’acquitter de cette taxe ou tout autre taxe imposée par le Duché.

Article 5. De l'accostage :

5.a) Du droit d’accostage :

Tout accostage au « quai d’honneur » ou au « quai Pika» doit au préalable obtenir l’autorisation du chef de port. Cette autorisation sera obtenue après vérification d’usage et pourra être refusée si les conditions requises ne satisfont pas à la sécurité du Duché.
Les demandes d’accostage pour réparation sont prioritaires. A ce titre, les bateaux en cale sèche devront libérer une place, soit pour prendre une place libre à quai, soit aller au large le temps de la réparation.

5.b) De la durée d'accostage :

La durée d’accostage à quai ou en cale sèche est illimitée. Toutefois, en fonction des besoins, le Duché comme la ville de Tours se réservent le droit à tout moment de faire libérer une place. Le choix du bateau qui devra libérer sa place est en fonction de sa date de mise à quai. Le capitaine désigné pour libérer sa place, se doit d’exécuter et de larguer les amarres au plutôt. Tout refus ou retard pour libérer la place entrainera pour le capitaine une interdiction d’accostage futur pour une période d’une semaine à quinze jours, voire définitive.

5.c) Des conditions préalables à l’autorisation d’accostage :

Quelle que soit la situation, sécuritaire du Duché, le capitaine doit adresser sa demande d’accostage par missive au chef de port, 48 heures avant. Si et seulement si, l’autorisation lui est accordée par missive, il doit hisser le pavillon vert à l’approche du port (action demande IG à bord du bateau) alors, le chef de port lui confirmera l’autorisation en hissant le pavillon vert du port (action IG de la vigie).

Pour obtenir cette autorisation, le capitaine doit transmettre dans sa demande par missive, les renseignements suivants :
- Objet de la visite
- Liste de tous les passagers (nom IG)
- Si contrat commercial, joindre à la demande un justificatif de mission (contrat).
- Durée estimée du séjour à quai.

Même si l’autorisation d’accoster est obtenue, les passagers doivent demander un laisser-passer au Prévost des maréchaux lorsque les frontières sont fermées, sous peine de problème, avant de débarquer du bateau.

Article 6. Des conditions de réparation en cale sèche:

Tout capitaine de bateau endommagé peut demander une mise en cale sèche pour réparation au "Quai d'honneur". Cette demande adressée au chef de port doit obtenir du Duché l’autorisation.

Si l’autorisation est obtenue, les réparations sont effectuées par le chef de port, aux frais du capitaine. Le chantier débutera lorsque le capitaine a avancé les frais.

Le duché s'engage à réparer le bâtiment et à libérer la cale sèche dans un délai maximum de 30 jours.

Les conditions et les frais engagés pour réparations auront été arrêtés par consentement mutuel entre le chef de port et le propriétaire du bateau (Duché, mairie, particulier) en liaison avec le capitaine.

Les réparations des bateaux municipaux Turons se feront en cale sèche du "Quai Gati" aux frais de la mairie et à la demande du Maire.

Article 7. De la construction de navire

Toute demande de construction de bâtiment doit être effectué auprès du chef de port. La demande sera étudié par le Conseil Ducal.
Après validation par l'institution portuaire, le client doit verser la moitié de la valeur de la commande au chef de port par l'intermédiaire soit de la mairie, soit du duché.
Le chantier est ensuite lancé et dirigé par le chef de port jusqu'à la livraison du bateau au client.

Prix des divers bateaux constructible au port de Tours:
Prix pour un Foncet: 1100 écus
Prix pour un Mauvais Marcheur: 4000 écus

Le duché et la municipalité de Tours se partageront le bénéfice de la vente à hauteur de 50% chacun.

Article 8. De la réquisition :

En cas de situation critique et ou de conflit, le Duché se réserve le droit de réquisitionner la flotte de la municipalité de Tours. Le ou les bateau(x) ainsi réquisitionné(s) passent sous commandement du Duché. Tous les frais seront pris en charge par le Duché.

En cas de manque de place au "quai d'honneur", le Duché se réserve le droit de réquisitionner le "quai Gati". Tout ou partie du "quai Gati" passe donc sous l'autorité entière du Duché. Tous les frais liés à l'utilisation du quai seront pris en charge par le Duché.

Article 9. Des dispositions finales :

Le présent protocole contresigné par les deux parties (Duc, Maire de Tours) entre en application dès sa publication et cela jusqu’à son abrogation. Il peut être amendé après accord des deux parties, sauf si le Duc ou maire est de régence.

Il est prolongé par tacite reconduction après changement de Duc et de Maire.



Dernière édition par Hog_ le Dim 15 Juil 2012 - 14:23, édité 1 fois
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Re: demande d'audience de Hog

Message  Linoa le Dim 15 Juil 2012 - 14:01

Et alors que Lin entrait dans la salle avec les deux seules réflexions apportées sur le texte, le premier, elle fit les yeux ronds en voyant le deuxième, comment ça se fait qu'il est déjà scellé ce truc??

Heu Hog, pourquoi il est scellé déjà ce texte pour le port? Normalement on signe et scelle quand toutes les parties sont d'accords et j'espère que tu n'as pas scellé à la place de Gati sinon c'est de l'usurpation et tu peux prendre très cher, enlèves moi ça rapidement, très rapidement.

Sinon voici ce que notre duchesse et moi avons eu à noter sur le précédent texte qui concernait le foncet, navrée du retard, on pensait que d'autres se joindraient à nous mais nous avons été les seule, d'où le retard.


Article 4.a) Du capitaine du bateau :

Il est désigné par la Mairie de Tours. Si le duché l'utilise, il peut demander au chef de port de nommer telle personne, tout en sachant qu'il est obligatoire de passer par le chef de port pour nommer le capitaine.
Toute personne accédant à ce statut se devra de respecter le contrat commercial liant la mairie de Tours à une tierce mairie dans les meilleurs délais.
Pour plus de sécurité, il sera préférable mais pas obligatoire, au capitaine d'avoir un certain nombre de connaissances minimales à 100% d'apprentissage telles que les compétences maritime de base et il est préférable de connaitre l'astronomie également.
Le capitaine ne devra accepter dans le bateau que les personnes prévues, la liste sera établie par le maire ou le conseil ducal selon l'utilisateur, le capitaine s'engage à faire descendre de force du bateau, le jour même, au plus tard la veille du départ les personnes étant montées sur le bâtiment sans autorisation.
Selon l'utilisateur du foncet, le capitaine sera payé 18 écus par jour de voyage, par la mairie ou par le duché. => euh non si on considère que c'est un trajet MA, le salaire est fixé entre les différents partis, j'aime pas les trucs fixes pour ça, pi 18 écus c'est cher pour ce que c'est! c'est moins dangereux d'etre en bateau qu'a pied...!
Oui, d'autres trucs ont été ajoutés et il manque un passage au début de cet article, ce que j'ai mit en bleu, il n'y a que concernant la mairie et pas le duché avec un autre duché.
Et comme j'avais dit, le jour même pas possible, c'est dès le lendemain qu'on peut (à la màj) à vérifier mais me semble bien que le jour même pas possible.


Article 4.b) Des places disponibles :

Le foncet ayant une capacité maximal de huit (8 ) personnes capitaine comprit, il ne pourra donc embarquer plus de personnes, il sera tout de même préféré - si le voyage est long - une (2) personnes minimum en plus du capitaine à bord.
Une ou deux?

[...]

Article 9.a) De la valeur marchande des produits transportés :

Pour qu'une taxe puisse être calculée, il faut connaitre la valeur marchande de chaque produit, ceux ci étant différents selon les provinces, le prix usité pour chaque produit sera celui donné le jour de l'embarquement, par la KAP reprenant le cours des dits produits par jour.
http://www.degloriaregni.com/KAP/index.php => non la grille des prix conseillés par le maire fait foi Ok
Ainsi, comme il est demandé l'inventaire de chaque personne lors de la demande au maire ou au conseil ducal, chaque personne ayant autorisation de monter à bord, devra à nouveau fournir au capitaine, au maire ou bien au conseil ducal, preuve du contenu de son inventaire (screen) le jour de l'embarquement.

=> rien est clair, c'est dans quel cas de figure ? si un MA utilise notre bateau pour un de ses trajets ? ca n'arrivera pas, vu que le foncet est a entière disposition de la mairie, on va pas prêter le bateau a un tiers, sinon comment la mairie fait si elle a un contrat urgent a régler ?
C'est que dans le cas d'une utilisation en parrallèle du foncet pour des MA autres que les nostres oui mais surtout des tierces personnes. Vrai que si besoin urgent ou si on l'utilise pas mal comme il me semble c'est un peu le cas en ce moment, y'a pas besoin de ça, on ne pouvait le savoir qu'en l'utilisant et à ce moment là on pourrait virer tout ce qui concerne les tierces personnes et garder l'utilisation du foncet pour la mairie et le duché seulement.

Article 9.2) Du calcul de la taxe :

Après avoir chiffré en écus le montant total de l'inventaire de chaque personne, la taxe imposée sera d'une valeur de --% par jour de voyage. Payable via un don à la mairie de Tours avant embarquement.
La valeur de la taxe n'a pas été donnée, à voir si vraiment nécessaire si on demande à ce qu'il n'y est pas de voyageurs.

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