De la paperasse, encore de la paperasse...

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

De la paperasse, encore de la paperasse...

Message  Kay Lanfeurst le Lun 16 Juil 2012 - 18:50

C'est toujours ce qui fait perdre le plus de temps pour au final pas grand chose, mais fallait bien que ça soit fait. Kay se présenta au guet du château et demanda à ce qu'on lui accorde une audience avec un responsable juridique ou la duchesse elle-même. L'objectif ? Amener des papiers officiels, rien de plus. Il attendit donc qu'on vienne le chercher en observant les gens entrer et sortir.
avatar
Kay Lanfeurst

Date d'inscription : 17/10/2010
Nombre de messages : 1569


Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: De la paperasse, encore de la paperasse...

Message  Invité le Ven 20 Juil 2012 - 2:40

La brune qui passait par là, s'arrêta voyant un homme attendre.

Puis je vous aider Messire, je suis Lady_Eden, procureur de Touraine.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: De la paperasse, encore de la paperasse...

Message  Kay Lanfeurst le Dim 22 Juil 2012 - 22:25

Se retourne pour poser les yeux sur la femme venue s'inquiéter de son attente.

"Bien le bonjour, je suis venu délivrer un document pour la Duchesse qui vous intéressera ainsi que votre confrère juge, puisque c'est du ressort de la justice. Je ne vais pas nous faire perdre de temps, voici le pli..."

Et de lui tendre le vélin.

Aux autorités ducales de Touraine,
Aux sujets tourangeaux,
A chacun qui lira ou se fera lire,

Par la présente, nous, Kay Lanfeurst, ès-qualité Bâtonnier du Barreau de Tours, prenons la mesure de cessation des activités du dit Barreau de Tours, en déposons la déclaration formelle auprès de Sa Grasce Gatimasse. Par la-même, libérons les bureaux occupés par le Barreau de Tours et renonçons à la charge qui nous avait été confié.

Joignons à la présente missive, et comme il était de nostre ressort, la clause suivante : vu chapitre 1 article 2 de la Charte Législative de Touraine, signifions la nullité de l'article. Ajoutons que l'Ordre des avocats du Dragon sera une bonne solution à toute personne désirant être représentée lors d'un procès.

Joignons également copie de la reconnaissance qui nous avait été adressée et copie de nostre dernière charte en date.

Fait à Tours,
Le 22 Juillet 1460.

Maistre Kay Lanfeurst,
ex-Bâtonnier du Barreau de Tours.

"Bien entendu, je dépose ceci aux autorités afin que vous ayez le temps de vérifier que les conséquences de l'arrêt des activités du barreau n'entachent pas les procédures judiciaires, et que si c'était le cas vous puissiez promulguer un décret correctif. Et je vous laisse donc les deux annexes."

Pierre-Louis a écrit:

Aux nobles de Touraine
A la population Tourangelle
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Par la présente, nous Pierre Louis de Villefort, Duc de Touraine, décidons selon notre bon vouloir de promulguer la Charte du Barreau de Touraine ci-après. Après avoir étudié le fonctionnement du "Cabinet des Avocats Tourangeaux", après avoir étudier la proposition du sieur Kay lanfeurst de faire évoluer cet office en "Barreau de Tours", après avoir étudier la présente charte du "Barreau de Tours", nous considérons que cela constitue une avancée notable et importante pour la Touraine. En conséquence de quoi cette charte prend effet dès aujourd'hui.

Barreau de Tours
(BT)

Le Barreau de Tours est un organisme indépendant de la politique ducale, il est un groupe reconnu par le Duché de Touraine, sa mission et ses objectifs sont définis ci-après.

I°) Des services qu'il propose

1. Les services du BT sont entièrement gratuits, tout paiement effectué, de quelle que façon que ce soit, sera considérée comme un don au prestataire ;
2. De par cette gratuité, le BT se réserve le droit de refuser toute demande et ce sans justification ;
3. Les services proposés par le BT sont :
  • représentation devant les tribunaux (plaidoiries, recours)
  • étude des lois (rédaction ou révision d'un texte de lois, explication d'un texte de lois, réponse à des questions de Droit)
  • formation certifiée en Droit local
4. Le dossier à remplir pour déposer un dossier auprès du BT est le suivant :
Votre nom complet : (spécifiez entre parenthèses votre pseudo IG si différent)
Le service désiré : (cf. ci-dessus)
Informations utiles : (le texte de loi à étudier, ou le délit qu'on vous reproche, etc...)
5. Tout avocat du BT peut prendre votre demande en charge de lui-même sauf indications contraires par le bâtonnier.

II°) De son personnel et son administration

1. Le bâtonnier est seul habilité à proposer des modifications de la présente Charte ;
2. Le bâtonnier est élu parmi les avocats du BT pour un mandat d'une durée de 3 mois, ces élections durent 1 semaine durant laquelle le bâtonnier sortant continue de gérer le BT. En cas d'égalité ou d'absence d'un bâtonnier, c'est l'avocat le plus anciennement inscrit au BT qui prend temporairement cette charge le temps des élections ;
3. Tout avocat membre du BT possède son bureau personnel dans lequel il s'entretient en privé avec ses clients ;
4. Les archives du BT sont communes à tous les avocats ;
5. Les membres du BT sont tenus au secret professionnel ;
6. Tout avocat ne se sentant plus capable de poursuivre le suivi d'un dossier peut se faire substituer par un confrère ;
7. Le bâtonnier est seul habilité à désigner des avocats commis d'office ;
8. Le bâtonnier est seul habilité à reconnaitre ou non un avocat au sein du BT.

III°) De son recrutement et des avocats reconnus

1. Toute personne désirant être référencée au BT doit en faire la demande auprès du bâtonnier en remplissant le formulaire suivant :
Votre nom complet : (spécifiez pseudo IG si différent)
Votre province de résidence :
Vos antécédents dans le domaine du Droit :
Appartenez-vous à un groupe d'avocats ?
Avez-vous déjà plaidé ?
2. Toute personne peut demander à ce que son groupe d'avocats soit reconnu par le BT si elle fourni la preuve qu'elle est habilitée pour le représenté ;
3. La liste des avocats reconnus est disponible à l'accueil du BT ;
4. Ne peuvent officier en Touraine que des avocats reconnus par le BT, cependant un avocat extérieur pourra demander à accéder à un dossier archivé s'il le défend en recours d'une instance royale ;
5. Un test peut être proposé par le bâtonnier au postulant.
6. Déontologiquement, un avocat qui prend parti dans un procès ne pourra prendre l'autre partie dans un recours du même procès.

Pierre Louis de Villefort,
Duc de Touraine
Seigneur de la Morélie



Charte en vigueur a écrit:
Barreau de Tours
(BT)

Le Barreau de Tours est un organisme indépendant de la politique ducale, il est un groupe reconnu par le Duché de Touraine, sa mission et ses objectifs sont définis ci-après.

I°) Des services qu'il propose

1. Les services du BT sont entièrement gratuits, tout paiement effectué, de quelle que façon que ce soit, sera considérée comme un don au prestataire ;
2. De par cette gratuité, le BT se réserve le droit de refuser toute demande et ce sans justification ;
3. Les services proposés par le BT sont :
  • représentation devant les tribunaux (plaidoiries, recours)
  • étude des lois (rédaction ou révision d'un texte de lois, explication d'un texte de lois, réponse à des questions de Droit)
  • formation certifiée en Droit local
4. Le dossier à remplir pour déposer un dossier auprès du BT est le suivant :
Votre nom complet : (spécifiez entre parenthèses votre pseudo IG si différent)
Le service désiré : (cf. ci-dessus)
Informations utiles : (le texte de loi à étudier, ou le délit qu'on vous reproche, etc...)
5. Tout avocat du BT peut prendre votre demande en charge de lui-même sauf indications contraires par le bâtonnier.

II°) De son personnel et son administration

1. Le bâtonnier est seul habilité à proposer des modifications de la présente Charte ;
2. Le bâtonnier est élu parmi les avocats du BT pour un mandat d'une durée de 3 mois, ces élections durent 1 semaine durant laquelle le bâtonnier sortant continue de gérer le BT. En cas d'égalité ou d'absence d'un bâtonnier, c'est l'avocat le plus anciennement inscrit au BT qui prend temporairement cette charge le temps des élections ;
3. Tout avocat membre du BT possède son bureau personnel dans lequel il s'entretient en privé avec ses clients ;
4. Les archives du BT sont communes à tous les avocats ;
5. Les membres du BT sont tenus au secret professionnel ;
6. Tout avocat ne se sentant plus capable de poursuivre le suivi d'un dossier peut se faire substituer par un confrère ;
7. Le bâtonnier est seul habilité à désigner des avocats commis d'office ;
8. Le bâtonnier est seul habilité à reconnaitre ou non un avocat au sein du BT.

III°) De son recrutement et des avocats reconnus

1. Toute personne désirant être référencée au BT doit en faire la demande auprès du bâtonnier en remplissant le formulaire suivant :
Votre nom complet : (spécifiez pseudo IG si différent)
Votre province de résidence :
Vos antécédents dans le domaine du Droit :
Appartenez-vous à un groupe d'avocats ?
Avez-vous déjà plaidé ?
2. Toute personne peut demander à ce que son groupe d'avocats soit reconnu par le BT si elle fourni la preuve qu'elle est habilitée pour le représenté ;
3. La liste des avocats reconnus est disponible à l'accueil du BT ;
4. Ne peuvent officier en Touraine que des avocats reconnus par le BT, cependant un avocat extérieur pourra demander à accéder à un dossier archivé s'il le défend en recours d'une instance royale ;
5. Un test peut être proposé par le bâtonnier au postulant.
6. Les avocats inscrits au BT doivent respecter le Code de Déontologie interne.

"Si vous avez des questions, n'hésitez pas, sinon je m'en retourne à Paris."
avatar
Kay Lanfeurst

Date d'inscription : 17/10/2010
Nombre de messages : 1569


Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: De la paperasse, encore de la paperasse...

Message  Invité le Lun 23 Juil 2012 - 15:49

Prenant tous les documents.

Merci à vous, la Duchesse prendra bonne note de votre démission, je vais de ce pas lui porter tout ceci, et vous assure que nous dirigeront ceux qui en auront besoin ou envie vers les avocats du Dragon.

La brune le salua poliment puis s'éclipsa.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: De la paperasse, encore de la paperasse...

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum