Codes en vigueur

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Codes en vigueur

Message  Petitfrerekoala le Mar 17 Sep 2013 - 18:46

Code des Ambassades a écrit:Code Général des Ambassades

Préambule – Du présent code

Article Premier: Le présent code fixe les droits, coutumes et usages diplomatiques en vigueur au moment de sa rédaction. Il les reprend de la manière la plus exhaustive possible ; les usages n'apparaissant pas dans celui-ci, ou ceux apparus après la rédaction de celui-ci restent néanmoins valides.

Article 2: Le présent code n'est amendable que par un conseil ducal reconnu et élu selon les procédés d'élections légaux et légitimes du Duché de Touraine.

Livre I - De l'organisation
Opuscule 1 - Des grands principes

Article Premier: Le Duc de Touraine est le premier représentant du Duché. Il est seul apte à nommé le chambellan qui l'assistera dans cette tâche

Article 2: Le chambellan assiste le Duc dans sa représentation du Duché. Il est le garant du présent code et de la bonne marche de la chancellerie et en est éventuellement le représentant au conseil ducal.

Article 3: Un ambassadeur est le représentant du Duché de Touraine auprès d'un autre Comté/Duché.

Opuscule 2 - Du chambellan:
Article 4: Le chambellan est le chef des ambassadeurs de Touraine

Article 5: Le chambellan est nommé par le Duc pour une période indéterminée.

Article 6: Le chambellan peut s'il le désire s'adjoindre un vice-chambellan qui sera nommé en collaboration avec le Duc, sauf si celui-ci en a déjà nommé un.

Article 7: Le chambellan nomme et révoque selon ses vœux les ambassadeurs. Il est de même ambassadeur d'office des charges vacantes.

Article 8: Le chambellan a à charge la conduite de la ligne diplomatique ducale fixée par le Duc

Opuscule 3: Du vice-chambellan:
Article 9: Le vice-chambellan peut être nommé par le chambellan après avis du Duc ou par le Duc lui même

Article 10: Le vice-chambellan assiste le chambellan dans toutes ses missions et jouit des mêmes prérogatives

Article 11: Le vice-chambellan est nommé pour une période indéterminée. Il appartient au duc de décider de limoger le vice-chambellan.

Opuscule 4: Des ambassadeurs:
Article 12: Les ambassadeurs sont nommés par le chambellan au nom du Duc après validation par icelui. Ils sont affectés pour une ou plusieurs provinces et y représentent la Touraine

Article 13: Tout sujet tourangeau peut, postuler à la charge d'ambassadeur et devra de ce fait faire parvenir missive au chambellan ou au vice-chambellan. Charge à eux de poursuivre la procédure et d'intégrer ou non le postulant. Après quoi le postulant devra se présenter en salle des candidatures

Article 14: Un ambassadeur pourra de lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra en informer le chambellan par écrit 2 jours au préalable afin que celui-ci le radie des registres.
(Un tel oubli sera sanctionné par un procès pour trouble à l'ordre public et une amende.)

Article 15: Un ambassadeur pourra être démis de ses fonctions pour tout manquement au présent code, tout manque de respect envers sa hiérarchie, tout absence prolongée et injustifiée ou parce qu'il n'est plus jugé digne de représenter la Touraine de part sa conduite. Un procès pour trahison ou haute trahison entraînant de facto la suppression de la charge d'ambassadeur.

Livre II: De l'application:
Opuscule 1: mission
Article 16: L'ambassadeur a pour mission de représenter la Touraine, le Duc et son conseil dans la province à laquelle il est rattaché

Article 17: L'ambassadeur a pour mission d'établir des contacts chaleureux et amicaux, de négocier des traités et d'assurer un relais d'information entre la Touraine et sa province d'affectation selon les ordres du chambellan et du Duc

Article 18: L'ambassadeur représente également la Touraine dans le cadre des évènements importants se déroulant dans sa province d'affectation (mariage, festivités comtales, baptêmes...), sauf si cette représentation est assurée directement par le Duc ou un supérieur hiérarchique (vice chambellan ou chambellan)

Article 19: L'ambassadeur a également pour mission d'informer régulièrement son chambellan de la situation politique, judiciaire, militaire, économique,... de sa province de rattachement.

Opuscule 2: Droit
Article 20: L'ambassadeur peut être domicilié où il le souhaite en Touraine

Article 21: L'ambassadeur peut cumuler les ambassades si cela ne nuit pas à son travail.

Article 22: L'ambassadeur peut cumuler ses fonctions avec n'importe quelle autre

Opuscule 3: Devoirs
Article 23: Le chambellan, le vice-chambellan et l'ambassadeur ont un devoir de réserve : ils ne doivent pas intervenir publiquement de quelque manière qu'il soit laissant penser qu'il pourraient le faire au nom du Duc, alors même qu'ils expriment leur opinion. Ils ne doivent pas laisser leur sentiments, animosité et autre opinion s'exprimer dans les provinces de rattachement.

Article 24: Le chambellan, le vice chambellan et chaque ambassadeur de Touraine est tenu de prêter serment d’allégeance au Duché de Touraine et au Duc en activité.(Voir serment annexe)

Article 25: Les ambassadeurs se doivent d'être informés, présents, d'écrire et de parler convenablement dans un Français correct.

Article 26: Les ambassadeurs ne doivent diffuser que les informations autorisées par le conseil, le Duc et le chambellan. Il leur est interdit de diffuser toute autre information leur étant porté à connaissance.

Article 27: Les ambassadeurs se doivent de respecter leur hiérarchie, ainsi que leurs interlocuteurs étrangers.

Opuscule 4: De la hiérarchie des sanctions:
Article 28:
28-1 La moindre des sanctions est l'avertissement
28-2 L'expulsion du corps diplomatique intervient sur ordre du chambellan pour des manquements graves
28-3 L'interdiction d'exercer la diplomatie pour une durée déterminée, peut accompagner l'expulsion et est décidé par le chambellan sur accord du Duc
28-4 Le procès pour Trouble à l'Ordre public, vise à punir l'excès de palabres d'un ambassadeur
28-5 Le procès pour Trahison, sera invoqué si l'action de l'ambassadeur à entraîné des conséquences pour la Touraine à l'égard de la province de rattachement du dit ambassadeur
28-6 Le procès pour Haute Trahison, interviendra si l'ambassadeur à corrompu de manière grave et pérenne les relations de la Touraine avec la province à laquelle il était rattaché

Article 29: Ces sanctions sont appliquées par le chambellan discrétionnairement pour les catégories 1 et 2. Sur avis du Duc pour les catégories 3 à 6


Annexe:
Serment d'Allégeance à prononcer :
Citation:
Je, (nom complet), résidant de (ville), en ce jour de (date), reconnais avoir pris connaissance du Code des ambassadeurs de Touraine.

Devant son Excellence (Nom du chambellan) représentant du Duc (Duchesse) X de Touraine , je m’engage :
- à respecter les consignes et les ordres que me donneront mes supérieurs, à savoir notre Duc/Duchesse et notre chambellan ;
- à servir loyalement le Conseil de Touraine élu et le Duc ;
- à respecter les comportements édictés par le Code des ambassadeurs de Touraine, tant hors du Duché, qu’en son sein ;
- à être soumis au secret concernant mes fonctions et les informations sur la Touraine que je détiens par celles-ci.


Validé à Chinon,
Le 17 Janvier 1459,
Par Bitterly, Duchesse de Touraine

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Re: Codes en vigueur

Message  Nessty le Mer 16 Avr 2014 - 10:15




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