Wyllas

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Wyllas

Message  Harlon le Sam 6 Déc 2014 - 11:01

Procès ayant opposé Wyllas au Duché de Touraine

29 Août 1462

Procureur : Morganenn de Troy-Carpadant (Morganenn)

Juge : Antonio Licors (Antonio)

Wyllas était accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

En ce vingt-neuvième jour du mois d'Aout de l'an 1462, nous, Morganenn de Troy-Carpadant, Procureur de Touraine sous le mandat de la duchesse Aemillia de la Louveterie d'Amahir, ouvrons un procès contre Wyllas au motif de trouble à l'ordre public.

La nuit du 27 au 28 aout 1462 la mairie de chinon a été illégalement prise par un groupe d'individu, notre premier suspect dame Enjoy fait déjà l'objet d'une enquête et d'un procès.
L'homme que nous avons devant nous n'a pas été vu lors de la prise de la mairie, néanmoins dans la nuit du 28 au 29 aout alors que les habitants, de chinon, d'honnêtes tourangeaux, ont essayé de reprendre de droit leur mairie, ce messire se trouvait en défense de la ville. Il a donc défendu le maire illégitime au coté des lances dont une incluant enjoy.

"Lance de Nizam, Leandro_luciano, Jenezian, Valdenaire, Lyseis, Gwilwileth, Enjoy"

Si nous relions les faits, il est évident que ce messire à bel et bien participé à la prise de la mairie.


Les révoltes et prises illégales de mairie sont qualifiés de crimes dans le coutumier de Touraine.

Chapitre V des crimes.
X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S’il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S’il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent.

Les éléments de l'enquête tendent à prouver la culpabilité de l'accusé toutefois ses droits doivent être respectés, et comme jusqu'au verdict final la présomption d'innocence est de rigueur l'accusé dispose du droit de se défendre en faisant appel à un avocat et à des témoins. Je rappelle que selon le chapitre III de notre coutumier, à l'article II que "La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante".


Première plaidoirie de la défense:

*Il soupira et pris paroles face au absurdités qui s'opposaient face à lui*

De un, je venais d'arriver le soir même de la reprise légitime de votre mairie, parlez au douanier, vous allez vous en rendre compte. Aucune prise de mairie de ma part.

De deux, De quel groupes parlez vous ? Je ne connais pas ces gens. (Les groupes sont purement IG aucunement RP. Ils ne peuvent donc pas être pris en compte dans un procès.)

De trois, On m'a demandé de protéger la mairie cette soirée, et je ne savais absolument pas qu'ils étaient les brigands car je n'étais que voyageur. Je voulais protéger la mairie et non la nuire. Je me suis fait avoir, et c'est tout.

Je voyageais par ce chemin pour rendre visite à mon frère Orian Sidjéno en Anjou.

Croyez vous réellement que j'irais manqué de respect à ma famille par une vulgaire prise de mairie accompagné par des brigands ? Moi, Wyllas Wrynn Sidjéno ?


Réquisitoire de l'accusation:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Énoncé du verdict: Le prévenu a été relaxé.
*le juge entra dans la salle d'audience, verdict à la main*


Lecture du 28 novembre 1462,
Par Nous, Antonio Licors, Juge de Touraine,

Au nom du Duché de Touraine et de Sa Grâce Aemilia d'Amahir de la Louveterie, Duchesse de Touraine.

Vu le chapitre V - des crimes du corpus juridique tourangeau ;
Vu l'article I du chapitre III du même corpus ;
Vu l'enquête menée par les services de sécurité tourangeaux ;
Vu l'absence de réquisitoire de la procure ;
Vu la plaidoirie de la défense ;


Considérant l'absence de preuve concernant la participation de l'accusée à la prise illégale de la mairie de Chinon qui s'est déroulée dans la nuit du vingt-sept au vingt-huit août dernier;
Considérant la participation à la défense des malfrats qui ont pris la ville de Chinon la nuit suivant;
Considérant cependant que l'absence de réquisitoire constitue une faute de la part de la procure;

Décidions :
Art.1- Prononçons la relaxe de l'accusé pour faute de la procure.

L'audience est levée.

*coup de maillet et le Juge quitta la salle d'audience*
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Harlon

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