Jenezian

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Jenezian

Message  Harlon le Sam 6 Déc 2014 - 15:58

Procès ayant opposé Revaan au Duché de Touraine

29 Août 1462

Procureur : Arthur de Troy (Arthur_de_troy)

Juge : Antonio Licors (Antonio)

Revaan était accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

En ce vingt-neuvième jour du mois d'Aout de l'an 1462, nous, Morganenn de Troy-Carpadant, Procureur de Touraine sous le mandat de la duchesse Aemillia de la Louveterie d'Amahir, ouvrons un procès contre jenezian au motif de trouble à l'ordre public.

La nuit du 27 au 28 aout 1462 la mairie de chinon a été illégalement prise par un groupe d'individu, notre premier suspect dame Enjoy fait déjà l'objet d'une enquête et d'un procès.
L'homme que nous avons devant nous n'a pas été vu lors de la prise de la mairie, néanmoins dans la nuit du 28 au 29 aout alors que les habitants, de chinon, d'honnêtes tourangeaux, ont essayé de reprendre de droit leur mairie, ce messire se trouvait en défense de la ville. Il a donc défendu le maire illégitime et a été vu dans la lance d'enjoy.

"Lance de Nizam, Leandro_luciano, Jenezian, Valdenaire, Lyseis, Gwilwileth, Enjoy"

Si nous relions les faits, il est évident que ce messire à bel et bien participé à la prise de la mairie.


Les révoltes et prises illégales de mairie sont qualifiés de crimes dans le coutumier de Touraine.

Chapitre V des crimes.
X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S’il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S’il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent.

Les éléments de l'enquête tendent à prouver la culpabilité de l'accusé toutefois ses droits doivent être respectés, et comme jusqu'au verdict final la présomption d'innocence est de rigueur l'accusé dispose du droit de se défendre en faisant appel à un avocat et à des témoins. Je rappelle que selon le chapitre III de notre coutumier, à l'article II que "La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante"


Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

Bien je n'ai rien à ajouter si ce n'est qu'une fois de plus l'on méprise la justice. Cette personne n'a pas jugé bon de se défendre, nous pouvons y voir là un aveu de culpabilité d'autant plus qu'elle a fort probablement déjà quitté le sol de la Touraine.

D'après le coutumier de Touraine,

II. Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu’à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s’enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d’assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante.

Parce que personne n'est au dessus des lois je requiers 1 jour de prison ferme.


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Énoncé du verdict: Le prévenu a été relaxé.

*Sans peur ni fatigue, l'auvergnat tenait encore et poursuivait jusqu'à sa mort si besoin la tache ingrate de relaxer tous les procès mal lancés.*

Levez vous pour son honneur, le juge Arthur de Troy.

*Toujours assis pour sa part, le blond fit retentir sa douce voie.*

Attendu que le procureur n'a pas fait mention des preuves inculpants réellement l'accusé. L'accusé ne saurait être reconnu coupable sans preuve.

Ce lundi 6 octobre 1462, je prononce la relaxe de l'accusé.

Harlon

Date d'inscription : 17/09/2014
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