Eloa.

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Eloa.

Message  Harlon le Sam 6 Déc 2014 - 18:32

Procès ayant opposé Eloa au Duché de Touraine

8 Août 1462

Procureur : Morganenn de Troy-Carpadant (Morganenn)

Juge : Antonio Licors (Antonio)

Eloa était accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

En ce jour du 8 aout de l'an de grâce 1462, nous, Morganenn de Troy-Carpadant ouvrons un procès à l'encontre de dame Eloa en vertue de la coopération judiciaire entre la Touraine et le comté du Maine.

Je ne ferais qu'énoncer le réquisitoire de la province requérante sur laquelle a été commise l'infraction.


courrier > Courrier de de Cornelia11

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Niveau 2
Vous êtes malheureux.
Caractéristiques
Force 133
Intelligence 120
Charisme 57
Points de réputation 109
(dont points de confiance) 30



Légende
Utiliser
Mettre en vente
Transférer
Jeter

Expéditeur : Cornelia11
Date d'envoi : 08/08/1462 - 10:18:39
Titre : Eloa. RACKETTAGE
Re,

La Cour, Monsieur le Juge !

En ce sixième jour du mois d'août l'an 1462,

Moi, Cornelia, procureur du Maine, sous le règne de Cael Thas, Comte du Maine, j'ouvre le procès contre vous, Dame Eloa., pour trouble à l'ordre public pour les fait suivants :

En effet vous avez fait acte de rackettage envers la personne de Mial :

Expéditeur : Mial
Date d'envoi : 06/08/1462 - 04:34:19
Titre : racket
05/08/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Eloa. et de Sylphide .

nous possédions 956,47 écus les 300 miches et les 18 sacs de blé .

Vol commis entre montmirail et vendôme.

je vous laisse faire le nécessaire auprès des autorités du maine puisqu'il s'agit du mandat ducal de la vente des pierres et achats du pain.


----------------------------------------------------------------------------------------

Le rackettage a de tout temps été considéré, comme un acte d'une particulière gravité. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, à la Touraine, ainsi que le Maine, aussi matériellement, physiquement, que moral et à la sécurité du territoire.

Je vais vous rappeler les Lois applicables en Maine et faire lecture car Nul n'est Censé Ignoré la Loi :

• Article 3 : Des crimes et délits
o Article 3.1 : Sera poursuivi pour trouble à l'ordre public toute personne agissant de telle sorte que tous ne pourraient pas l'imiter sans mettre sévèrement en péril la bonne marche de la communauté.
o Article 3.2 : Sera poursuivi pour escroquerie toute personne réalisant une transaction frauduleuse ou tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste à son auteur aux dépends de la communauté.
o Article 3.3 : Sera poursuivi pour esclavagisme toute personne exploitant le travail d'autrui à vil prix.
o Article 3.4 : Sera poursuivi pour trahison toute personne possédant une résidence en Maine et qui porterait atteinte d'une façon ou d'une autre à la sécurité ou aux intérêts des institutions.
o Article 3.5 : Sera poursuivi pour haute trahison toute personne ayant une charge de responsabilité devant les institutions mainoises, manquant au devoir de sa charge ou utilisant sa position à d'autres fins que l'intérêt du comté ou du Royaume, ainsi que toute personne ou groupe de personnes se trouvant en terre mainoise et qui serait déclaré félon ou traitre à la Couronne de France, ou sur lesquelles pèserait une sentence royale.

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'un des ordres suivants :

L'ordre du dragon (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )

Vous pouvez aussi appeler deux témoins, si vous le souhaitez ou vous défendre tout seul cela est votre droit.

Je vous rappelle, Dame Eloa. que vous êtes accusée de trouble à l'ordre public pour rackettage.

Le glaive de la Justice n'a pas de fourreau. Qu'avez-vous à dire ?


Vous pouvez appeler un témoin à la barre.


Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

***Lantarius regarda la salle d'audience presque vide, décidément, ce procès virait au monologue.***

La Cour, Monsieur le Juge,

Encore une fois nous pouvons constater le mal du siècle : la couardise. L'accusée et sa complice sont actuellement en Poitou, refuge privilégié des brigands qui s'amusent en Domaine Royal. A Thouars, selon mes dernières informations. L'absence et le silence de l'accusée ne sont qu'une preuve de plus d'une culpabilité trop flagrante.

J'aimerais rappeler à la cour ce qu'il en est réellement de ce pillage. 956 écus dérobés, 300 miches de pain et 18 sacs de blé. Un fort beau petit paquetage. Selon les dires de la plaignante, Madfly d'Hescorail, responsable de la Marchande Ambulante agressée, il s'agissait d'un contrat commercial entre la Touraine et l'Alençon. Ce n'est pas seulement une marchande qui a été agressée, ce sont deux loyaux amis et vassaux de la Couronne. Je demande donc la plus grande sévérité face à cette agression.

Nous demandons une peine de 5 jours de prison et de 70 écus.


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Énoncé du verdict: Le prévenu a été relaxé.

*le juge entra dans la salle d'audience, verdict à la main*


Lecture du 19 novembre 1462,
Par Nous, Antonio Licors, Juge de Touraine,

Au nom du Duché de Touraine et de Sa Grâce Aemilia d'Amahir de la Louveterie, Duchesse de Touraine.

Vu les lois royales et la Charte de Bonne Justice;

Considérant que les lois royales sont applicables dans toutes les provinces de France vassales de la Couronne de France;
Considérant que le délai maximum d'un procès de prime instance est de trois (3) mois à compter de la lecture de l'acte d'accusation.

Décidions :
Art.1- Prononçons la relaxe de l'accusée pour délai maximum autorisé dépassé.

L'audience est levée.

*coup de maillet et le Juge quitta la salle d'audience*

A Tours, le dix-neuvième jour du mois de novembre de l'an 1462


Copie du verdict envoyé au Juge du Maine:
Spoiler:

De Antonio Licors, Juge de Touraine,
A Eloise de Lucas, Juge du Maine,

Salutations.

Nous vous faisons parvenir la copie du verdict concernant Dame Eloa. nous avons été contraint de rendre ce jour pour délai du maximum légal du procès de prime instance dépassé. Le procès avait été ouvert le 8 août dernier après coopération judiciaire.
En voici une copie :

"Antonio Licors, Juge de Touraine a écrit:
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.


*le juge entra dans la salle d'audience, verdict à la main*


Lecture du 19 novembre 1462,
Par Nous, Antonio Licors, Juge de Touraine,

Au nom du Duché de Touraine et de Sa Grâce Aemilia d'Amahir de la Louveterie, Duchesse de Touraine.

Vu les lois royales et la Charte de Bonne Justice;

Considérant que les lois royales sont applicables dans toutes les provinces de France vassales de la Couronne de France;
Considérant que le délai maximum d'un procès de prime instance est de trois (3) mois à compter de la lecture de l'acte d'accusation.

Décidions :
Art.1- Prononçons la relaxe de l'accusée pour délai maximum autorisé dépassé.

L'audience est levée.

*coup de maillet et le Juge quitta la salle d'audience*

A Tours, le dix-neuvième jour du mois de novembre de l'an 1462"


Bien à vous.

Antonio Licors
Juge de Touraine

Harlon

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