Vauxal

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Vauxal

Message  Harlon le Sam 20 Déc 2014 - 18:20

Procès ayant opposé Vauxal au Duché de Touraine

2 Août 1461

Procureur : Petitfrerekoala

Juge : Melchior Gallian (Mega63)

Vauxal était accusé d'escroquerie.


Acte d'accusation :

En ce troisième jour du mois du mois d'août 1461, moi Petitfrerekoala, Procureur de Touraine, par les pouvoirs qui me sont conférés par sa Grâce Marti15, Duc de Touraine, accuse le dénommé Vauxal, habitant de Villefranche-de-Rouergue, de Trouble à l'Ordre Public sur les Terres Tourangelles.

Par plainte déposée auprès de mes services par la dénommée Prune... le 2 août 1461, cette personne s'est dite victime d'un brigandage commis sur sa personne dans la nuit du 1er au 2 août 1461.

Le lieu de l'incident ne nous a pas été communiqué, ni le montant du butin. J'appellerai donc à la barre la plaignante pour avoir d'avantage d'éléments dans ce dossier.

Rappellons toutefois qu'en vertu de notre coutumier :

VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.

Par conséquent, et aux vues des preuves présentées devant nous dans la plainte initiale, qui, même si elles sont incomplètes pour l'instant, demeurent vraisemblables et compromettantes pour l'accusé, j'ouvre en ce jour un procès à l'encontre du dénommé Vauxal.


L'accusation a appelé Prune... à la barre:

bonjour votre honneur en rentrant a chinons,dans la nuit du 1 au 2 aout je me suis faite volée et taper.
j'ai arraché le casque de ce sir;qui ma fait très mal vue que le matin j'étais a l’agonie je réclame justice.
pour que cet sale individu ne vole pas les gens merci votre honneur de m'avoir écoutée allas s"asseoir et attendis !


Première plaidoirie de la défense:

Un gamin entra dans la salle du tribunal une missive à la main. Lentement il s'approcha de l'estrade pour la tendre au Juge...

Ce dernier s'en saisi et la décacheta avec son coupe papier...Un léger rictus de dégout au visage, il se plongea dans la lecture de la missive s'efforçant de ne pas trop montrer son indisposition due à la forte odeur d'urine et d'étron qui se dégageait du morceau de papier...

Sur ce courrier il pu lire:

Certains les arrosent de parfum, pas moi !... Oui je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité...
Oui j'ai uriné sur la page du Codex dédié aux actes de brigandage, mais je vous jure c'était juste pour essayer d'y enlever les traces d'étron et d'encre...

Me trouvant sur les chemins, je n'avais pas d'autre moyen de trouver du papier... Promis !

D'ailleurs je suis bien étonné d'avoir été mis en procès n'ayant pas été arrêté...Vos méthodes sont qualifiables de Sorcellerie...L'inquisition devrait vous surveiller de plus prêt...

Oui j'ai bien racketté mais que voulez vous que je fasse d'autres ? je cherche a voler de la nourriture pour survivre...
heureusement je me suis fait racketté a mon tour me retrouvant avec 0 ecus ouf... ca me soulage d'un poid ! longue vie aux brigands !!!

Cela dit, il ne faut pas exagérer, les biens que je lui ai dérobé ne se chiffrent certainement pas à cette valeur...Je suis d'ailleurs en mesure de vous le prouver...

Enfin bon faut pas rêver sieur le Juge, ni la victime ni le Duché ne verra la couleur d'un de mes écus...Vous pouvez dores et déjà classer l'affaire et me mettre en prison car ma décision est claire et définitive...

Aucun remboursement et la promesse que je vais continuer à attaquer toute personne croisant mon chemin tant que personne ne m'en aura pas physiquement empêché...

Voilà sur ce je vais cesser de m'étendre en politesses et paroles sincères car j'ai encore du boulot chez vous...

Arrêtez moi si vous le pouvez...***


Réquisitoire de l'accusation:

*Petitfrerekoala écouta la lecture qui fut faite de la lettre envoyée par l'accusé. Le témoin qui est aussi la victime fit sa déposition, et le Procureur reprit son poste à la barre, prêt à débuter son réquisitoire.*

-Bien, cette lettre parle d'elle même. Outre la preuve que l'accusé n'est pas poète et n'a aucun savoir-vivre, il démontre également sa culpabilité. Il ne se cache pas qu'il veut recommencer alors... Ai-je vraiment besoin de faire un réquisitoire?

Que la Cour le condamne à une peine d'amende importante, quitte à ce qu'ils doivent vendre son champ, comme cela est autorisé. Que la Cour le condamne à une semaine de prison, comme cela est autorisé. Et Que la Cour ordonne son bannissement durant trois mois et appelle l'armée ou des volontaires pour le passer par le fil de l'épée.

*Il se rassit, ne voulant guère perdre de temps avec quelqu'un d'aussi odieux et d'aussi irrespectueux.*


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Énoncé du verdict: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
En ce neuvième jours du mois d'août de l'an de grasce 1461, par les pouvoirs qui nous sont conférées par sa Grâce Marti15, Duc de Touraine. Nous, Godeffroi d'Abriany, Juge de Touraine allons rendre le verdict dans cette affaire.

Comme l'accusé a pris la fuite après la commission de son forfait et qu'il n'a pas daigné comparaitre, mais a prit le temps de nous faire parvenir une missive dès plus douteuse où celui ci ce joue clairement de la Justice et fait preuve d'une incommensurable audace, nous allons prononcer le jugement en son absence.

Depuis que la tâche de juger m’incombe, je m'efforce de rester le plus juste possible et laisse toujours un part à la présomption d'innocence. Ce ne sera pas le cas ici vu que l'accusé affirme pleinement qu'il est bien l'auteur du méfait et qu'il ne compte pas s’arrêter! Vu ses propos quelques peu discourtois et insolents, je donc de mon coté pris le temps de contacter les services de la maréchaussée afin d'en savoir plus à son sujet et qu'elle ne fût pas ma surprise de voir que l'accusé commet des méfaits depuis de longues dates et se joue des Justices des différents Comtés , Duchés traversés. Nous avons également reçu au cours de l'instruction de cette affaire une demande de coopération judiciaire de la part du procureur d'Orléans pour des faits similaires. Que voulez vous ajouter de plus? Ce cas semble désespéré... Mais le pire avec ce Sieur, c'est qu'il a pour habitude de se faire passer pour la victime criant haut et fort que si il en est réduit à là c'est par la faute des autorités... Il est tellement plus simple de rejeter ses erreurs sur autrui plutôt que de les assumer.
Jusqu’à quand compte t'il continuer ainsi, dérobant sans vergognes d’honnêtes voyageurs? A mon avis pour un moment si personne ne prend les mesures qui s'imposent...

Son attitude me pousse donc à faire preuve d'une extrême sévérité à son égards et je compte lui faire comprendre que le temps où il agissait sans retenues est bel et bien fini!

Les preuves devant nous ne peuvent être contesté sachant que l'accusé affirme lui même sa culpabilité ne laissant de place au doute quant au déroulement des faits, en conséquence de quoi, le prévenu est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés et conformément au Coutumier de Touraine en date du vingt de mars mil quatre cent soixante qui pris dans son chapitre V, article VIII:

Coutumier de Touraine
VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire et être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.

Pour avoir Brigandé sur le sol de Touraine dans le nuit du 1er au 2 août 1461, nous prononçons à l'encontre Vauxal une peine d'emprisonnement et la condamnons à 10 jours d'enfermement dans les geôles du Duché et il se voit condamné à payer une amende de 300 écus.

De plus je le banni de notre sol pour une période de deux mois. Si l'accusé venait à refouler nos terres durant cette période, il sera alors poursuivit, jugé et pendu haut et court!

Nous réquisitionnons dès à présent la maréchaussée du Duché afin de procéder à votre arrestation et votre mise sous écrou.
Qu'il en soit fait mention dans le casier judiciaire du condamné ou à défaut d'existence, nous en demanderons l'ouverture d'un.

Pour finir, nous rappelons à l'accusé qu'il demeure libre de faire appel dans un délai de 15 jours selon l'usage dans le Royaume

Justice est rendue qu'il en soit ainsi
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