Lena.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Lena.

Message  Harlon le Sam 27 Déc 2014 - 10:28

Procès ayant opposé Lena. au Duché de Touraine

11 Décembre 1462

Procureur : Alix_rogal

Juge : Harlon

Lena. était accusé de Trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

Le juge du Comté : Harlon
Le Prévôt des maréchaux : Linoa
Le procureur : Alix_rogal

Accusé : Lena.
Victime : Duché de Touraine
Délit : Trouble à l'ordre public
Lieu : Mairie Chinon



*Première affaire de révolte pour le jeune procureur,  il s'agissait là d'une révolte contre la mairie de Chinon. Il s'avança donc au milieu de la salle et prit la parole.*

En ce jour du 11 Décembre 1462,

Nous Alix Rogal procureur du Duché de Touraine lançons un procès contre dame Lena. pour Trouble à l'ordre public

Nous avons ici à faire à un cas de révolte contre la mairie de Chinon. Ce qui est une infraction direct à notre coutume, c'est vrai, et si tout le monde se révoltait contre la mairie...

Dans la nuit du 10 au 11 décembre 1462 une tentative de prise de mairie a eu lieu dans la belle ville de Chinon. Heureusement pour nous, le prévenu s'est retrouvé opposé à la milice de garde cette nuit la. L'un des gardes a reconnu l'accusé ici présent. Cette personne se nomme Fanny1, à qui je demanderai de venir nous confirmer que l'accusé est bien la femme qu'elle a vu. Pour preuve, nous avons un courrier que dame Fanny1  a fait parvenir ce matin au service de police.

*Il prit le courrier, et en entama la lecture.*


   Expéditeur : Fanny1
   Date d'envoi : 11/12/1462 - 07:06:09
   Titre : rapport
   Bonjour

   voici le rapport de cette nuit

   Mémoire et vision
   Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé l'armée "Pacificatoria Sancti-Martia" dirigée par Joachim_, Lara19, Sabo, un groupe composé de Albunea et de Dorian, Luliana, et Karloy.
   Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Marcelyne et de Syagrius.

   11/12/1462 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Lena. parmi les assaillants.

   La révolte est un acte très grave, elle est sévèrement puni par notre coutumier. Je vais vous faire faire lecture de notre coutumier en particulier le passage vous concernant


   CHAPITRE V.
   Des crimes

   X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S’il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S’il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent.


Dame Lena. vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour tentative de révolte envers la Mairie de Chinon

Qu'avez vous à dire pour votre défense?

Fait le 11 Décembre 1462
Alix Rogal
Procureur de Touraine


L'accusation a appelé Fanny1 à la barre:

Fanny arriva a au tribunal, on l'avait convoqué pour la tentative de révolte.

Bonjour Messire le juge,

j'effectué une ronde a la demande de Messire le maire ,quand je suis passé devant la mairie une personne essayer de forcer les portes ,quand je me suis approché pour voir se qui se passé elle s'es retourné et ,j'ai bien vue son visage.

C'est une femme brune avec une houppelande rose et une rose dans les cheveux,elle avait a sas ceinture une épée .

C'est bien l'accusé que j'ai vue.

Elle alla s'assoir sur une chaise dans le tribunal en attendant qu'on lui dise de partir.


Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

Votre honneur,

Nous croyons que des personnes comme cela ne mérite pas de clémence de notre justice. Continuera-t-elle à chercher les limites de sa liberté après le verdict ? Doit on s'attendre à d'autres révoltes ou autres quelconques faits visant à provoquer la justice dans le seul but de trouver les limites de sa liberté?

Quelques jours en prison ne seraient pas de trop je pense… On pourrait même se demander si cela serait suffisant avec un tel individu ! Doit on en arriver à une expulsion du territoire!

Nous voudrions que la foudre de la justice s'abatte sur cette personne afin de mettre en garde tout autre personne voulant se révolter contre la mairie. Nous demandons que l'accusé soit condamné à  5 jours de prison pour lui rafraîchir les idées, il devrait payer aussi 50 écus d'amende.

Je vous remercie


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Énoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Posément il avait écouté l’accusation, la défense et les différents témoins. Quand vient son tour, l’air grave, il dit.*

En ce jour du quatorze décembre de l’an de grasce 1462, nous Harlon Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Sa Grasce Antonio Licors, rendons le verdict suivant :

- Vu la Charte du Juge
- Vu la Charte législative
- Vu l’article X. du Chapitre 5 de notre Coutumier ;
- Vu le réquisitoire de la procure ;
- Vu les témoignages apportés par les agents de la Prévôté ;
- Vu l’absence de plaidoirie ;

Considérant que les témoins de l’accusation ont clairement identifié l’accusée lors de sa tentative d’assaut envers la Mairie de Chinon.
Considérant que l’accusé n’a souhaité se défendre et/ou prononcé d’aveu ; sa non présence nous le confirmant.
Considérant les faits reprochés comme entraves à la moralité et à l’ordre social.

En conséquence de quoi, nous déclarons l’accusé coupable de Trouble à l’ordre publique et ordonnons sa mise aux arrêts pour une durée de 6 jours.

*Se tournant vers le banc vide où devrait se trouver l’accusée.*

Soyez heureuse d’avoir été repoussée par les défenseurs lochois, ainsi vous n’avez pu prendre quelconque possession municipale, c’est la raison pour laquelle je ne vous amende point ce jour. Considérer cela comme une certaine clémence à votre égard.

Conformément aux lois royales et au premier alinéa de l'article deux, de la sous-section deux, de la section trois, de la partie une des Statuts du Parlement de Paris (art. 1.3.2.2), vous disposez de deux semaines à compter de ce jour pour faire appel de la présente décision.

*Le maillet du juge s’abattit sur son socle.*

Justice est rendue, l’audience est levée.


Dernière édition par Harlon le Ven 27 Fév 2015 - 10:01, édité 1 fois
avatar
Harlon

Date d'inscription : 17/09/2014
Nombre de messages : 648


Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Lena.

Message  Harlon le Sam 27 Déc 2014 - 10:29

Harlon a écrit:Erreur sur la date lors de l'énoncé du verdict, nous étions le 25 Décembre 1462.
avatar
Harlon

Date d'inscription : 17/09/2014
Nombre de messages : 648


Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum