Shawie

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Shawie

Message  Harlon le Ven 3 Avr 2015 - 12:49

Procès ayant opposé Shawie au Duché de Touraine

19 Février 1463

Procureur : Sofy Lisreux (Sofy.d)

Juge : Claudia de Chenot (Claudia.)

Shawie était accusé de Trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

Votre Honneur, en ce 20ème jour du mois de février de l'an de grâce 1463, je me présente devant la cour de justice de Touraine, au nom Duc de Touraine Antonio de Licors, pour instruire le procès de Valentina. pour Trouble à l'Ordre Public

Ce procès sera menée par Dame Claudia. juge de Touraine et moi même, Sofy.d, procureur de Touraine
Cette femme est accusée de brigandage entre Vendôme et Tours durant la nuit du 18 au 19 février.

Je vous fais lecture de la plainte déposée envers l'accusée ici présente auprès de notre prévot


Expéditeur : Nono18
Date d'envoi : 19/02/1463 - 08:34:44
Titre : racket
Bien le bonjour Orome,

Je vous écris car j'ai eu un souci lors de mon voyage retour entre Vendôme et Tours.
En effet, j'ai été racketté par quatre individu :
La première portait un masque, habillé de noir,
La seconde est une femme, brune, avec un bonnet de Noël, tout comme la troisième qui était blonde.
Le dernier est un homme.

Ils portaient tous une épée.
Etant donné que j'étais seul face à eux, j'ai préféré donner mes écus à savoir 35 écus avec mon pain du lendemain et un maïs.
La somme est dérisoire mais combien de personnes en ont souffert?

Si vous avez besoin de mon témoignage, je répondrais présent.

Que la Lumière les Guide,

Monseigneur Nono

PS : Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Poppa de Connor_macleod de Aranel_ et de Legolas..
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Praseodyme de Shawie de Valentina. et de Tignace.
PS2 : 19/02/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Praseodyme de Shawie de Valentina. et de Tignace .

L'avis de recherche ayant été transmit au prévôt ainsi qu'afficher sur la place publique nous a permit d'identifié cette personne et de l'assigner à résidence le temps du procès comme m'y autorise le coutumier

Chapitre III
II. Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu’à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s’enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d’assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante.

Le brigandage est de tout temps un acte répréhensible sur nos terres, poursuivi en tant que Trouble à l'Ordre Public qui en découle par l'insécurité à la personne et au territoire comme le stipule le coutumier


    Décret Juridique Ducal - Récapitulatif législatifDu Coutumier et des Crimes et Délits en TouraineConsidérant les coutumiers écrits depuis de nombreuses années,Considérant les difficultés parfois rencontrées quant à la compréhension des textes de Loys,Considérant la nécessité de rappeler clairement ce qui est autorisé ou non en Touraine,Considérant l'avis de mon Conseil Ducal,Moi, Petitfrerekoala, Duc de Touraine, rappelle que la coutume est par nature non écrite. L'ensemble des textes visant à regrouper les coutumes existantes et applicables, communément nommés "coutumiers", ne sont pas exhaustifs, à savoir que ce n'est pas parce qu'une règle n'est pas écrite dans l'actuel "coutumier" qu'elle n'est pas valable.De nombreux coutumiers ont été écrits : par coutume, la primauté va au coutumier le plus récent. Mais si un coutumier passé énonce une coutume, elle demeure valable tant qu'un coutumier récent ne la contredit pas. Il faut bien comprendre que les écrits se changent, s'améliorent, s'enjolivent... Mais la coutume, la règle de fond, peu importe comment on la formule, reste la même.A ce titre, et afin que cela soit clair pour tous, il est important de rappeler à toutes personnes vivant ou venant sur nos Terres et ignorantes de nos us et coutumes que les choses suivantes sont interdites en Touraine, sous peine de procès :-La Sorcellerie ou sa tentative,-La Trahison ou sa tentative,-La Haute Trahison ou sa tentative,-Le brigandage ou sa tentative,-La spéculation-Les opérations sur marché nuisibles aux maires, à leur discrétion et selon les arrêtés municipaux,-Les opérations sur marché nuisibles aux tiers, lorsqu'il y a preuve de la nuisance,-Le pillage d'une mairie tourangelle ou sa tentative,-Le pillage du Palais Ducal ou sa tentative,-Le non-paiement d'impôts,-La diffamation, sous toutes ses formes,-Le meurtre,-Les coups et blessures sans légitimité de les donner.Cette liste n'est pas exhaustive, et il est bon de rappeler que de manière générale, un comportement juste, droit, et respectueux est attendu de tous. Quiconque agirait ou se retiendrait d'agir, de sorte que son comportement serait alors malsain, frauduleux, déviant; doit savoir qu'il pourra probablement être accusé selon son acte ou son absence d'acte non convenable.Pour le dire autrement, il est nécessaire d'observer en tout temps le comportement qu'un bon père de famille aurait. Le Juge, le Procureur et le Prévôt peuvent intervenir et juger selon leurs fonctions, sans qu'il soit nécessaire d'un texte écrit, tout acte ou absence d'acte qui ne serait pas commis par un bon père de famille. Précisément parce que la Touraine est une Terre de droit coutumier.Pour quiconque chercherait à comprendre, il suffit de se dire "Si j'agis ainsi, est-ce que je fais le bien pour autrui?" ou encore "Si tout le monde agissait comme moi, la communauté serait-elle stable et prospère?". Si la réponse à une de ces deux questions est "non", en général, c'est que l'on commet un acte délictueux qui pourra être réprimandé.Pour le reste des textes, je tiens à rappeler que le dernier coutumier en vigueur demeure celui écrit par Messire Félix Barrauld de Cosnac, et toujours affiché en gargotte, modifié par le décret du 29 Janvier 1461, avec le caractère propre aux coutumiers expliqués en début de cette annonce. La Charte dite "Mens Rea" demeure également en vigueur, tout comme les textes régissant le fonctionnement de la Prévôté et le Code des Ambassades, affichés tout deux en place publique. Mais encore une fois, ils sont là pour détailler nos façons de faire, notre organisation institutionnelle, mais n'auraient aucune valeur exhaustive qu'on prêterait volontiers à un droit écrit.Que ce décret serve s'il y a lieu à faire respecter la justice en Touraine, et de base légale à notre justice!Fait au Palais Ducal de Tours, le 26 Septembre 1461,Dorn Rogal dit Petitfrerekoala,Duc de Touraine


*Sofy regarda la femme sur le banc des accusés *

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'ordre du dragon ou par tout autre avocat à votre convenance.

Avez vous quelque chose à dire pour votre défense ?


Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

Votre honneur...Nous ne pouvons que constater que cette personne n'a rien à dire pour sa défense, son silence étant révélateur.
Je ne perdrais pas plus de temps, les preuves fournis sont assez accablantes
Nos terres ne sont pas un terrain de jeux pour les brigands en mal d'actions !

Notre coutumier dit ceci :


VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.


Attaquer un homme d'église est de surcroit un crime infâme qu'il n'est en aucun cas permit de laisser passer. C'est donc la raison pour laquelle je réclame 3 jours de prisons, cette personne n'ayant pas encore de casier judiciaire chez nous et 100 écus d'amendes.  
Je ne doute pas qu'elle puisse les avoir, nous avons pu constater qu'elle avait une bourse bien remplie et sinon voyons si elle osera mendier aux portes des églises après avoir brigander un archevèque !


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Nono18 à la barre:

*Nono arriva suite à la demande.*

Madame le Juge,
Comme vous pourrez le lire dans l'acte d'accusation, j'ai été attaqué lors de mon retour dans mon palais épiscopale. J'étais allé sur Vendôme pour nommer un nouveau curé.
A mon retour, j'ai croisé un groupe d'individu qui voulait ma bourse et ma nourriture. Voyageant seul, n'ayant pas pour habitude de faire du mal et surtout voyant leurs épées, je leur ai donné mes écus et ma nourriture du voyage sans discuter.

A mon retour dans la capitale, j'ai prévenu le Prévôt pour prévenir qu'il y avait un risque.
J'ai donné une description aussi précise que je le pouvais ce qui à visiblement servit.
En la voyant devant moi, je peux dire que je la reconnais.

*Il se rassit et attendit la suite.*


Énoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*La juge prit la parole*

Voyant que le prévenu n'a pas daigné venir se présenter dans ces lieux. Le brigand doit avoir peur de la justice tourangelle et je dois dire qu'il a sans doute raison.
Au vu de l'accusation du procureur et du témoignage de la personne brigandée, Moi, Claudia de Chenot, Juge de Touraine condamne l'accusé Shawie à 3 jours de prison et une amende de 100 écus.

Si le verdict venait à être contester, je rappelle à la Cours que l'accusé peut faire appel de la décision en Cours d'Appel.

Verdict rendu le 4 mars 1463

*vlam vlam coup de marteau*
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Re: Shawie

Message  Harlon le Dim 5 Avr 2015 - 3:19

Procès ayant opposé Shawie au Duché de Touraine

27 Février 1463

Procureur : Sofy Lisreux (Sofy.d)

Juge : Claudia de Chenot (Claudia.)

Shawie était accusé de Trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

Votre Honneur, en ce 27ème jour du mois de février de l'an de grâce 1463, je me présente devant la cour de justice de Touraine, au nom Duc de Touraine Antonio de Licors, pour instruire le procès de Shawie pour Trouble à l'Ordre Public

Ce procès sera menée par Dame Claudia. juge de Touraine et moi même, Sofy.d, procureur de Touraine

Rappel des faits :

Dans la nuit du 26 au 27 février cette femme a été vue parmi les personnes assiégeant la mairie pour s'en emparer des forces. Deux défenseurs
ont eu l'occasion de la reconnaitre, celle ci étant déjà en procès chez nous pour du brigandage. Ceux ci pourront cités à comparaitre en tant que témoins.

"Bonjour Messire Maire,

J'ai fais partie de la milice hier soir et j'ai reconnu quelqu'un qui tentait de prendre la ville:

27/02/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shawie parmi les assaillants


En espérant que cela puisse vous aider

Brune"

"Expéditeur : Mial
Date d'envoi : 27/02/1463 - 17:05:37
Titre : révolte loches
27/02/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shawie parmi les assaillants.

Voici la personne que j'ai pu reconnaitre, facile elle a fait l'objet d'un avis de recherche et de plus est en procès chez nous.

Mial"


Pour rappel, le pillage d'une mairie ou la tentative est interdite en Touraine comme le stipule le coutumier dont je vous fais lecture.



    Décret Juridique Ducal - Récapitulatif législatifDu Coutumier et des Crimes et Délits en TouraineConsidérant les coutumiers écrits depuis de nombreuses années,Considérant les difficultés parfois rencontrées quant à la compréhension des textes de Loys,Considérant la nécessité de rappeler clairement ce qui est autorisé ou non en Touraine,Considérant l'avis de mon Conseil Ducal,Moi, Petitfrerekoala, Duc de Touraine, rappelle que la coutume est par nature non écrite. L'ensemble des textes visant à regrouper les coutumes existantes et applicables, communément nommés "coutumiers", ne sont pas exhaustifs, à savoir que ce n'est pas parce qu'une règle n'est pas écrite dans l'actuel "coutumier" qu'elle n'est pas valable.De nombreux coutumiers ont été écrits : par coutume, la primauté va au coutumier le plus récent. Mais si un coutumier passé énonce une coutume, elle demeure valable tant qu'un coutumier récent ne la contredit pas. Il faut bien comprendre que les écrits se changent, s'améliorent, s'enjolivent... Mais la coutume, la règle de fond, peu importe comment on la formule, reste la même.A ce titre, et afin que cela soit clair pour tous, il est important de rappeler à toutes personnes vivant ou venant sur nos Terres et ignorantes de nos us et coutumes que les choses suivantes sont interdites en Touraine, sous peine de procès :-La Sorcellerie ou sa tentative,-La Trahison ou sa tentative,-La Haute Trahison ou sa tentative,-Le brigandage ou sa tentative,-La spéculation-Les opérations sur marché nuisibles aux maires, à leur discrétion et selon les arrêtés municipaux,-Les opérations sur marché nuisibles aux tiers, lorsqu'il y a preuve de la nuisance,-Le pillage d'une mairie tourangelle ou sa tentative,-Le pillage du Palais Ducal ou sa tentative,-Le non-paiement d'impôts,-La diffamation, sous toutes ses formes,-Le meurtre,-Les coups et blessures sans légitimité de les donner.Cette liste n'est pas exhaustive, et il est bon de rappeler que de manière générale, un comportement juste, droit, et respectueux est attendu de tous. Quiconque agirait ou se retiendrait d'agir, de sorte que son comportement serait alors malsain, frauduleux, déviant; doit savoir qu'il pourra probablement être accusé selon son acte ou son absence d'acte non convenable.Pour le dire autrement, il est nécessaire d'observer en tout temps le comportement qu'un bon père de famille aurait. Le Juge, le Procureur et le Prévôt peuvent intervenir et juger selon leurs fonctions, sans qu'il soit nécessaire d'un texte écrit, tout acte ou absence d'acte qui ne serait pas commis par un bon père de famille. Précisément parce que la Touraine est une Terre de droit coutumier.Pour quiconque chercherait à comprendre, il suffit de se dire "Si j'agis ainsi, est-ce que je fais le bien pour autrui?" ou encore "Si tout le monde agissait comme moi, la communauté serait-elle stable et prospère?". Si la réponse à une de ces deux questions est "non", en général, c'est que l'on commet un acte délictueux qui pourra être réprimandé.Pour le reste des textes, je tiens à rappeler que le dernier coutumier en vigueur demeure celui écrit par Messire Félix Barrauld de Cosnac, et toujours affiché en gargotte, modifié par le décret du 29 Janvier 1461, avec le caractère propre aux coutumiers expliqués en début de cette annonce. La Charte dite "Mens Rea" demeure également en vigueur, tout comme les textes régissant le fonctionnement de la Prévôté et le Code des Ambassades, affichés tout deux en place publique. Mais encore une fois, ils sont là pour détailler nos façons de faire, notre organisation institutionnelle, mais n'auraient aucune valeur exhaustive qu'on prêterait volontiers à un droit écrit.Que ce décret serve s'il y a lieu à faire respecter la justice en Touraine, et de base légale à notre justice!Fait au Palais Ducal de Tours, le 26 Septembre 1461,Dorn Rogal dit Petitfrerekoala,Duc de Touraine


Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'ordre du dragon ou par tout autre avocat à votre convenance.



Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Brunehault à la barre:

Bonjour,

Comme dit dans mon courrier au maire de Loches, alors que je faisais partie de la milice, une tentative de révolte a eu lieu pour prendre la mairie. Lors de la tentative de révolte, j'ai pu reconnaître Shawie parmi les insurgés.
J'ai pu la reconnaître puisque j'ai vu de nombreux avis de recherche avec son visage.


Énoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voyant que le prévenu n'a pas daigné venir se présenter dans ces lieux. Le brigand doit avoir peur de la justice tourangelle et je dois dire qu'il a sans doute raison.
Au vu de l'accusation du procureur et du témoignage de la personne brigandée, Moi, Claudia de Chenot, Juge de Touraine condamne l'accusé Shawie à 3 jours de prison et une amende de 50 écus.

Verdict rendu le 13mars 1463

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