Lou_la_rappe

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Lou_la_rappe

Message  Harlon le Sam 4 Avr 2015 - 11:30

Procès ayant opposé Lou_la_rappe au Duché de Touraine

17 Février 1463

Procureur : Sofy Lisreux (Sofy.d)

Juge : Claudia de Chenot (Claudia.)

Lou_la_rappe était accusé de Trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

Votre Honneur, en ce 17ème jour du mois de février de l'an de grâce 1463, je me présente devant la cour de justice de Touraine, au nom Duc de Touraine Antonio de Licors, pour instruire le procès de Lou_la_rappe pour Trouble à l'Ordre Public

Ce procès sera menée par Dame Claudia. juge de Touraine et moi même, Sofy.d, procureur de Touraine
Cette femme est accusée de brigandage entre Loches et Tours durant la nuit du 16 au 17 février.

Je vous fais lecture de la plainte déposée envers l'accusée ici présente

Expéditeur : Aude.vie
Date d'envoi : 17/02/1463 - 13:45:43
Titre : dépôt de plainte

Bonjour Dame Procureur

Jé m'appelle Aude.Vie. Je viens de Ventadour dans le Limousin.
Mon époux et moi voyageons pour le plaisir et aussi en quête d'un endroit où nous installer.

Nous nous sommes fait brigander la nuit dernière entre Loches et Tours. J'ai pu faire une description de notre brigande dont voici le croquis :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=932825brigand.png

Elle m'a dépouillé de provisions, environ 2 ou 3 morceaux de viande, et de presque 250 écus que j'avais avec moi pour faire entretenir mes champs en notre absence. Sans compter le fait que nous avons été l'un et l'autre jeté en prison.

Je vous remercie de prendre ma plainte en considération, et je reste à votre disposition pour tout complément dont vous auriez besoin. Nous sommes bien évidemment contraints de rester à Tours quelques jours.

Respectueusement,

Aude.vie

[ Expéditeur : Aude.vie
Date d'envoi : 17/02/1463 - 13:50:52
Titre : P.S. ) dépôt de plainte

[j'ai omis d'ajouter mes événements :

17/02/1463 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
17/02/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Lou_la_rappe .]]

L'avis de recherche ayant été transmit au prévôt ainsi qu'afficher sur la place publique nous a permit d'identifié cette personne et de l'assigner à résidence le temps du procès comme m'y autorise le coutumier

Chapitre III
II. Les prévenus & accusés sont présumés innocents en pays & Duché de Touraine, jusqu’à ce que la cour ait statué sur leur culpabilité. Cependant, à la fin que les prévenus & accusés ne s’enfuient point, le Procureur dispose du pouvoir d’assignation à résidence ou de mise aux arrêts. La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante.

Le brigandage est de tout temps un acte répréhensible sur nos terres, poursuivi en tant que Trouble à l'Ordre Public qui en découle par l'insécurité à la personne et au territoire comme le stipule le coutumier


    Décret Juridique Ducal - Récapitulatif législatifDu Coutumier et des Crimes et Délits en TouraineConsidérant les coutumiers écrits depuis de nombreuses années,Considérant les difficultés parfois rencontrées quant à la compréhension des textes de Loys,Considérant la nécessité de rappeler clairement ce qui est autorisé ou non en Touraine,Considérant l'avis de mon Conseil Ducal,Moi, Petitfrerekoala, Duc de Touraine, rappelle que la coutume est par nature non écrite. L'ensemble des textes visant à regrouper les coutumes existantes et applicables, communément nommés "coutumiers", ne sont pas exhaustifs, à savoir que ce n'est pas parce qu'une règle n'est pas écrite dans l'actuel "coutumier" qu'elle n'est pas valable.De nombreux coutumiers ont été écrits : par coutume, la primauté va au coutumier le plus récent. Mais si un coutumier passé énonce une coutume, elle demeure valable tant qu'un coutumier récent ne la contredit pas. Il faut bien comprendre que les écrits se changent, s'améliorent, s'enjolivent... Mais la coutume, la règle de fond, peu importe comment on la formule, reste la même.A ce titre, et afin que cela soit clair pour tous, il est important de rappeler à toutes personnes vivant ou venant sur nos Terres et ignorantes de nos us et coutumes que les choses suivantes sont interdites en Touraine, sous peine de procès :-La Sorcellerie ou sa tentative,-La Trahison ou sa tentative,-La Haute Trahison ou sa tentative,-Le brigandage ou sa tentative,-La spéculation-Les opérations sur marché nuisibles aux maires, à leur discrétion et selon les arrêtés municipaux,-Les opérations sur marché nuisibles aux tiers, lorsqu'il y a preuve de la nuisance,-Le pillage d'une mairie tourangelle ou sa tentative,-Le pillage du Palais Ducal ou sa tentative,-Le non-paiement d'impôts,-La diffamation, sous toutes ses formes,-Le meurtre,-Les coups et blessures sans légitimité de les donner.Cette liste n'est pas exhaustive, et il est bon de rappeler que de manière générale, un comportement juste, droit, et respectueux est attendu de tous. Quiconque agirait ou se retiendrait d'agir, de sorte que son comportement serait alors malsain, frauduleux, déviant; doit savoir qu'il pourra probablement être accusé selon son acte ou son absence d'acte non convenable.Pour le dire autrement, il est nécessaire d'observer en tout temps le comportement qu'un bon père de famille aurait. Le Juge, le Procureur et le Prévôt peuvent intervenir et juger selon leurs fonctions, sans qu'il soit nécessaire d'un texte écrit, tout acte ou absence d'acte qui ne serait pas commis par un bon père de famille. Précisément parce que la Touraine est une Terre de droit coutumier.Pour quiconque chercherait à comprendre, il suffit de se dire "Si j'agis ainsi, est-ce que je fais le bien pour autrui?" ou encore "Si tout le monde agissait comme moi, la communauté serait-elle stable et prospère?". Si la réponse à une de ces deux questions est "non", en général, c'est que l'on commet un acte délictueux qui pourra être réprimandé.Pour le reste des textes, je tiens à rappeler que le dernier coutumier en vigueur demeure celui écrit par Messire Félix Barrauld de Cosnac, et toujours affiché en gargotte, modifié par le décret du 29 Janvier 1461, avec le caractère propre aux coutumiers expliqués en début de cette annonce. La Charte dite "Mens Rea" demeure également en vigueur, tout comme les textes régissant le fonctionnement de la Prévôté et le Code des Ambassades, affichés tout deux en place publique. Mais encore une fois, ils sont là pour détailler nos façons de faire, notre organisation institutionnelle, mais n'auraient aucune valeur exhaustive qu'on prêterait volontiers à un droit écrit.Que ce décret serve s'il y a lieu à faire respecter la justice en Touraine, et de base légale à notre justice!Fait au Palais Ducal de Tours, le 26 Septembre 1461,Dorn Rogal dit Petitfrerekoala,Duc de Touraine


*Sofy se tourna vers l'accusée et la fixa longuement avant de déclarer*

Vous pouvez si vous le souhaitez vous faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'ordre du dragon ou par tout autre avocat à votre convenance.

Nous sommes tout ouïe quand aux explications.


Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

Votre honneur....la cour...vous avez pu voir et surtout entendre le silence que garde l'accusée, n'essayant même pas de se défendre des accusations contre elle.
Nous avons entendus les témoins, et force est de constaté que ce n'est pas son premier méfait.
Doit on avoir pitié de cette femme qui n'a même pas le courage de répondre aux questions ?
En aucun cas ! Il est surement plus facile d'agir contre les voyageurs épuisés à la faveur d'un détour de chemin que de prendre la parole à la lumière d'un procès.

Notre coutumier dit ceci :


VIII. Celui qui brigande sur les terres de Touraine peut être passé par le fil des épées des soldats. Il doit payer l’amende arbitraire & être jeté dans les geôles. En cas de récidive, il peut être banni un mois, mais la peine ne saurait être limitée à cela.


Par conséquent comme ce n'est pas une seule personne mais deux qui ont été brigandés par ses soins, dame Aude.vie et son mari dont je vous fais lecture de sa missive :


Expéditeur : Elvio
Date d'envoi : 17/02/1463 - 17:05:47
Titre : plainte pour brigandage
Bonjour Dame Procureur

Je m'appelle Elvio. Je viens de Ventadour dans le Limousin.
Mon épouse et moi voyageons pour le plaisir et aussi en quête d'un endroit où nous installer.

Nous nous sommes fait brigander la nuit dernière entre Loches et Tours. J'ai pu faire une description de notre brigande dont voici le croquis :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=932825brigand.png

Elle nous a dépouillé de provisions, et de nos bourses.
Sans compter le fait que nous avons été l'un et l'autre jeté en prison.
Aprés discussions avec des villageois de votre ville ,il apparaîtrait ,que cette personne n'est pas a son premier larcin ,mais plutôt une habituée du fait. Donc peut être connue de vos services?

Je vous remercie de prendre ma plainte en considération, je reste à votre disposition pour tout complément dont vous auriez besoin. Nous sommes bien évidemment contraints de rester à Tours quelques jours.

Respectueusement,

Elvio


P.S. ) voici mes événements :

17/02/1463 04:31 : Le vagabondage est interdit dans cette ville. Vous avez passé la nuit derrière les barreaux, comme une loque que vous êtes (-1 PR).
17/02/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Lou_la_rappe .




que nous savons par les témoins combien il a été soustrait, que nos terres ne sont pas terres d'accueil pour les brigands, je réclame un peine de trois jours de prison et de 200 écus d'amende !
Je ne doute pas qu'elle puisse les avoir et sinon qu'elle apprenne la pauvreté en vendant la hache qu'elle arbore si fièrement à la ceinture !


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Aude.vie à la barre:

Aude s'avance un peu impressionnée par l'endroit et par les membres de la cour, n'étant pas habituée à fréquenter les tribunaux. Elle salua tout le monde d'un signe de tête révérencieux. Puis elle raconta sa mésaventure.

Bonjour à vous tous. Je m'appelle Aude.Vie. Je suis de Ventadour et en voyage avec mon époux Elvio. Nous voyageons en quête d'une terre d'accueil qui nous siérait à tous deux. Dans la nuit du 16 au 17 février alors que nous venions de Loches et que nous nous dirigions vers Tours, nous avons été délestés de nos écus ainsi que de nos provisions.

Le temps que cela a pris, j'ai pu mémoriser les traits de notre agresseur bien qu'elle fut dissimulée sous une cape. J'en ai fait une esquisse que j'ai remise à votre procureur qui m'a fait savoir que cette personne avait été reconnue car coutumière de brigandage.

Mon époux à été volé d'une cinquantaine d'écus, quand à moi, il s'agit d'environ 250 écus et de plusieurs morceaux de viande. Malheureusement je n'avais pas fait le compte exact avant notre départ de Loches.

Je demande réparation et restitution de nos biens que nous avons acquis à force de travail et d'économies jour après jour.

Puis elle se retira et alla s'asseoir attendant la suite.


L'accusation a appelé Orome à la barre:

Convoqué pour un témoignage je me rend au tribunal.

" Votre honneur. C'est quand j'ai vu son portrait sur l'avis de recherche affiché en place publique (gargote) que j'ai reconnu cette femme. Celle-ci n'en n'est pas à son tout premier méfait. Elle m'a déjà brigandé en décembre 1461 entre Blois et Tours alors que je rentrais d'un voyage en Champagne. Elle s'est même vantée de me donner son nom ou son sobriquet toute fière de m'avoir volé une poignée d'écus : Lou_la_rappe. Je doute que ce soit son vrai nom mais c'était bien ce sobriquet que j'avais entendu cette nuit là. C'est pour aider dans l'enquête que j'ai averti le procureur "


Énoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Voyant que le prévenu n'a pas daigné venir se présenter dans ces lieux. Le brigand doit avoir peur de la justice tourangelle et je dois dire qu'il a sans doute raison.
Au vu de l'accusation du procureur et du témoignage de la personne brigandée, Moi, Claudia de Chenot, Juge de Touraine condamne l'accusé Lou_la_rappe à 4 jours de prison et une amende de 20 écus.
Si le verdict venait à ne pas convenir à l'accusé, qu'il soit su qu'il aura la possibilité de faire appel de la décision.

Verdict rendu le 13mars 1463

*coup de maillet*
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