Lettre au Conseil ducal

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Lettre au Conseil ducal

Message  Antonio le Dim 10 Mai 2015 - 15:57



De Nous, Antonio Licors, Duc de Montrichard, etc.
Au Conseil ducal de Touraine, à son Duc,

Salutations.


Nous vous écrivons de Chalon en Bourgogne où nous remplissons nos devoirs inhérents à nos privilèges.
Nous avons reçu ce matin une lettre de Tours, de la mairie plus précisément, concernant nos impôts locaux.
Quelle ne fut pas notre surprise quand nous en avons découvert le montant.
8 écus pour un simple champs de maïs ! Soit 100% d'augmentation par rapport à la quinzaine précédente.
Nous savons que cela relève de la mairie de Tours, mais le Conseil ducal dispose d'un droit de regard et même plus que cela, d'un droit de contrôle sur les impôts locaux.
8 écus, c'est beaucoup, trop à notre sens, pour un simple champs.

Qu'en pense le Conseil ducal ? En était-il informé ? Aucune annonce municipale n'a prévenu ou même officialisé cette hausse considérable de l'impôt local. Les impôts ducaux auraient-ils été augmenté également ?

En attendant de vos nouvelles, recevez nos salutations.

A Chalon, le 10 mai 1463.




Impôts fonciers: commune de Tours

À payer avant le 16 Mai 1463,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retard
Impôt Montant
Taxe foncière sur Culture du maïs 8,00

Total 8,00 écus

_________________

gatimasse a écrit:je suis de votre avis cher duc

affraid

Antonio
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Re: Lettre au Conseil ducal

Message  albin. le Dim 10 Mai 2015 - 20:14

De Nous, Albin d'Ar Sparfel, Duc de Touraine
A Antonio Licors, Duc de Montrichard,


Salutations,

Il y a de cela quelques minutes, j'ai eu une petite discussion avec le maire de Tours qui m'a évoqué les impôts qu'il a du levé.
Le duché n'a pas augmenter ses impôts au contraire nous avons même offert une remise de 3 écus par personnes vivant à Tours en mobilisation avec les Ordres Royaux car il nous paraissait insensés d'imposer une mairie au niveau ducal et à côté de lui demander d'exonérer d'impôts une partie de sa population. De plus cette augmentation nous n'en étions pas informé jusqu'à cette discussion où les montants m'ont été communiqués.

Suite au décret que vous avez abrogé il est toutefois noté :


Précisons toutefois que tout abus d'imposition, qu'il concerne le montant total de l'impôt local prélevé ou le montant prélevé à certaines catégories de propriétés foncières, est susceptible d'entrainer des poursuites judiciaires à l'encontre du maire.
Le juge appréciera le caractère abusif du montant prélevé dans son verdict.


A partir de là, comment pourrions nous définir réellement un abus? A partir de quel montant?  

Le maire de Tours nous a justifié cette augmentation par l'aide apporté aux nouveaux qu'il a instauré. Quand à savoir quelle aide, une discussion à se sujet s'impose et je vous invite à vous rapprochez du maire de Tours car il a prit en compte aussi certains paramètres comme le choix de la culture comme les légumes qu'il juge inutile à Tours d'après ce que nous avons compris.

Amicalement

Le dixième jour de mai de l'an de grasce 1463.


Duc de Touraine



albin.

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Re: Lettre au Conseil ducal

Message  Antonio le Lun 11 Mai 2015 - 0:22



De Nous, Antonio Licors, Duc de Montrichard, etc.
Au Conseil ducal de Touraine & à son Duc,

Salutations.


Je vous remercie pour cette prompte réponse. Je viens de recevoir une copie de l'annonce du Maire de Tours.
Et mon incompréhension est encore plus grande.
Le Maire encourage les champs de maïs et les élevages, mais il les taxes à 8 écus ! C'est insensé...
Mais pire que ça, je constate avec stupéfaction que certains habitants ont bénéficié d'une réduction d'impôt. Les motifs sont pour le moins divers et très... absurdes. J'ignorais qu'aider le maire ou faire du copinage avec lui, voire même faire des dons (qui par définition se font sans contre-partie) permettait d'obtenir des réductions d'impôts.

Vous me demandez comment définir un abus ? Je pense que la situation et l'annonce en question répondent à la question.
Prenez les propriétaires de Tours, multipliez les propriétés en fonction de cette nouvelle grille du maire. Vous verrez la différence entre l'impôt perçu par la mairie et l'impôt prélevé par le Duché. Faîtes le calcul. Je suis prêt à parier que la différence est très conséquente.
10 écus pour les forgerons, pour les bouchers, ça me paraît tout simplement... abusif. Il n'y a pas d'autre mot, c'est le montant maximum.

Et puis sincèrement les explications du Maire pour justifier cette hausse... achat de pain (pour le revendre aussitôt je ne crois pas que les coûts soient considérables), aider les nouveaux (c'est à dire ? de la nourriture gratuite ?), enfin le plus gros : prévoir l'avenir...

Bref, avec une telle grille, tous les propriétaires de Tours vont changer de ville, c'est certain.


Je rappelle que la réforme fiscale avait pour but de donner plus de liberté aux maires qui souhaitaient mettre en place une politique municipale logique, cohérente et non-abusive. Défavoriser les légumes en taxant les potagers plus que les autres champs : pourquoi pas ?
Mais là, ce sont toutes les propriétés (champs, élevages, échoppes) qui sont taxées davantage. Il n'y a aucune logique.
Soit le maire gère très mal la ville et à besoin de prélever autant pour combler ses déficits commerciaux, soit il fait des profits qui n'ont pas lieu d'être. Dans tous les cas, c'est n'importe quoi.

J'espère que le Conseil ducal et vous-même, votre Grâce, allez intervenir rapidement car c'est Tours et la Touraine dans sa totalité qui risque d'en pâtir.  

Bien à vous.

A Chalon, le 10 mai 1463.




Bonjours cher Tourons et touronne

Évitez les potagers, favorisez le maïs et les élevages, à votre bonne guise. Allez courir la galipote dans le verger et faites de la compote avec les pommes que vous aurez cueillies. Sinon, vos fruits se vendront très bien au marché, c'est bon pour la santé.

S'il vous faut une grande échelle et que vous n'en trouvez pas au marché, n'hésitez pas à communiquer avec la mairie ou directement avec charpentier pour qu'il vous en fabrique une.
1. La nouvelle grille des impôts
Botaniste 10 ecu
Boucher 6 ecu
Boulanger 6 ecu
Charpentier 10 ecu
Forgerons 10 ecu
Meunier 6 ecu
Tisserant 10 ecu
Blés 6 ecu
Mais 8 ecu
Cochon 6ecu
Vache 8 ecu
Monton 8ecu

2. Pour quoi cette hausse des impôts
- alors ont du faire venir des miches d’autre ville parque il y u une pénurie
- je demande un petit jeté a tout le monde pour aide les nouveaux (niveaux 1.2)
- et que je préfère prévoir que de réparée je parfaire que la mairie est de quoi prévoir en ecu en qua ou il nous arrive d’autre problème

4. les gens qui on u le droit à une petit réduction d’impôt

-Lizzie.Baccard.Malemort :
* pour ses dons répéter qui est fait un total de 200 Ecu
* pour son aide précieuse
- Nono18 :
* pour avoire fait des donc environ 50 ecu
* pour aide a lute de la pénurie
- tugduad
* Pour m’avoir guidée au Debus
- Orome
*pour avoirs des dons environs de 50 ecu
- Gatimasse
* pour lutter contre pénuries
* et ses conseille
- Findulas 8 ecu
* pour son aidé des jeune

[/quote]

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