[Guide] Un procès

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Guide] Un procès

Message  valzan le Sam 15 Déc 2007 - 14:54

Guide du procès


Un procès, comment ça se passe ?

Tout d'abord à la source, il y a la plainte, collectée par les services du Prévôt des Marechaux. Ce dernier constitue des dossiers qu'il transmet ensuite au Procureur.


Cette plainte peut-être de trois sortes:

- Plainte d'un citoyen, d'une institution, d'une personne morale; contre un tiers, ou contre X.
- Soupçons motivés par des preuves ou des témoignages entrainant une enquête de la Prévôté.
- Flagrant délit.


Cette plainte est idéalement accompagnée de preuves.

Les élements ainsi collectés sont portés au procureur qui juge de la pertinence d'ouvrir une instruction. Il rédige l'acte d'accusation et signifie à l'accusé le motif du procès (trouble à l'ordre public, sorcellerie, esclavagisme, escroquerie, trahison et haute trahison).

L'accusé peut choisir un avocat ou se défendre lui-même. Quant à l'accusation, elle est représentée par le procureur mais on peut également choisir de participer au procès en tant qu'accusateur.

Le Procès est ensuite mis en attente de la première plaidoirie de la défense, on peut le lire ainsi que tous les procès ouverts ou jugés à la Cour de Justice.

La défense a la possibilité de nommer deux témoins, le procureur également. Les témoins peuvent intervenir ou être nommés à tout moment du procès. Il est recommandé aux témoins de la défense de le faire le plus tôt possible.

Une fois la première plaidoirie rédigée, le Procureur décide de son Réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la relaxe. L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le juge ne rende justice.

Ce qui est très important à noter et à faire savoir à ceux qui sont en cours de jugement, c'est que chaque étape du procès est bloquante.

Acte d'accusation -> Première plaidoirie de la défense -> Réquisition du procureur -> Seconde plaidoirie de la défense -> Jugement

De nombreux procès sont en attente du fait que les accusés ne se donnent pas la peine de faire une seconde plaidoirie, notamment en cas de proposition de relaxe.

Il est laissé 2 jours de délai de réponse pour chaque étape du procès et au bout des deux jours, le juge a la possibilité de passer l'étape (premiere plaidoierie, réquisitoire ou dernière plaidoirie).
Ainsi, certains juges laissent une certaine marge de manoeuvre au prévenu et au procureur, ce qui rend les procès plus longs, alors que d'autres réagissent directement.


Il est également préferable de signer ses plaidoiries parce qu'on ne s'y retrouve pas toujours très bien, surtout quand un avocat est mêlé à l'affaire.




Source :
Ici

valzan
Pilleur de mairie
Pilleur de mairie

Date d'inscription : 06/11/2006
Nombre de messages : 8417


Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum