Arrétés de Vendome

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Arrétés de Vendome

Message  boudicca le Lun 7 Sep 2009 - 1:01

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boudicca

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Re: Arrétés de Vendome

Message  Nessty le Mer 16 Avr 2014 - 10:12

Documents en vigueur ici.

Nessty

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Re: Arrétés de Vendome

Message  bertilde le Ven 11 Juil 2014 - 18:56




De la validation d'arrêtés municipaux à Vendôme

Considérant la demande du maire de Vendôme,
Considérant les pouvoirs d'un maire,
Considérant l'avis de mon équipe,

Moi, Dorn Rogal dit Petitfrerekoala, Duc de Touraine, valide en les termes suivants la demande d'arrêté municipal faite par le maire de Vendôme, Messire Philippe_capet, lors de son mandat.

L'arrêté initial présenté au Conseil Ducal a été modifié et sera arrêté comme suit désormais :

Arrêté Municipal a écrit:
Citation:
Restriction du bois.

Nous, Philippe, Maire de Vendôme.

Arrêtons ce qui suit :

Article 1 :

Annonçons le rationnement maximal journalier suivant pour le bois :

-Boulangers : 10 stères
-Forgeron 5 stères
-Charpentier : 5 stères

Article 2 :

Tout contrevenant au présent arrêté se verra poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public si aucune entente n'est trouvée entre le contrevenant et la Mairie.

Fait a Vendôme, le 25 mai 1462,

Philippe.


Citation:
Des Matières premières réservées.

Nous, Philippe, Maire de Vendôme,

Arrêtons ce qui suit :

Article 1 :

-Le blé ne peut être acheté que par les meuniers, la Mairie, les nouveaux producteurs et toute personnes mandatées/accréditées par la Mairie.
-La Farine ne peut être achetée que par les boulangers, la Mairie et toute personnes mandatées/accréditées par la Mairie.
-Les carcasses ne peuvent être achetées que par les bouchers, la Mairie et toute personnes mandatées/accréditées par la Mairie.

Article 2 :

Tout contrevenant au présent arrêté se verra poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public si aucune entente n'est trouvée entre le contrevenant et la Mairie.

Fait a Vendôme, le 25 mai 1462,

Philippe.



J'ajouterai que si procès il y a sur la base de ces arrêtés, les peines encourues seront proportionnelles à l'ampleur du Trouble causé.

Que cet arrêté soit respecté et permette à la ville de Vendôme de prospérer.

Fait au Palais Ducal de ma main le 29 Mai 1462

dit Petitfrerekoala, Duc de Touraine

scellé affiché en halle en vigueur ( mise à jour Felian à faire )

bertilde

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Re: Arrétés de Vendome

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