Arrétés de Tours

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Arrétés de Tours

Message  boudicca le Lun 7 Sep 2009 - 1:02

En cours ...

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Re: Arrétés de Tours

Message  Petitfrerekoala le Mar 17 Sep 2013 - 18:54

Arrêté de Tours concernant la spéculation sur le marché et la stabilité de ce dernier

Article 1 :
La grille de prix fixée sur le tableau d'affichage de la mairie et en halle indique les prix conseillés et prix maximum autorisés sur le marché de Tours. Toute vente de produit supérieur aux prix maximum indiqués en mairie et en halle est considéré comme escroquerie et est interdit sur le marché de Tours

Article 2 :
Toute spéculation est interdite sur le marché de Tours. Nous entendons par spéculation l’achat de produits pour la revente à prix plus élevé en vue de réaliser un bénéfice.

Article 3 :
Les services de la prévôté devront veiller au respect de ces lois et intenter une action en justice contre tout fait d’escroquerie ou de spéculation avéré.

Le présent arrêté prend effet dès le xx septembre 1459 et annule tous décrets, lois et arrêtés antérieurs à cette date.
Il n’a pas d’effet rétroactif.

Fait à Tours, le 21 septembre 1459
Par Camille.
Maire de Tours

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Re: Arrétés de Tours

Message  Nessty le Mer 16 Avr 2014 - 10:06




Abrogé.

Documents en vigueur ici.

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Re: Arrétés de Tours

Message  Petitfrerekoala le Mer 16 Avr 2014 - 22:02

Les arrêtés municipaux sont valables quand ils sont en halle de la ville concernée. Donc merci de ne pas "abroger" des décrets ne l'étant pas.

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Re: Arrétés de Tours

Message  Nessty le Mer 16 Avr 2014 - 23:50

Prépondérance des lois royales. Aucun document ici n'a de valeur.


Décret municipal promulgué en date du 20 octobre 1461, sans scel ducal, abrogé.
Décret municipal promulgué en date du 28 octobre 1461, affiché en Mairie (IG) mais ni en halle ni en gargote, invalide cause absence du scel ducal.


Mairie de Tours le 16 avril 1462:
Bienvenue à Tours, Capitale de la Touraine, et jardin de la France

Panneau d'informations mis à jour le 3 avril de l'an de grâce 1462


°~~~°~~~°~~~°~~~° ANNONCES °~~~°~~~°~~~°~~~°

VENEZ EN TAVERNE ! PLUS VOUS VENEZ EN TAVERNE, PLUS LES GENS S'INSTALLENT A TOURS ET MOINS VOUS PAIEREZ D'IMPOTS CAR TOURS SERA UNE VILLE PRODUCTIVE !

La mairie remercie très chaleureusement les villageois qui ont répondu à l'effort commun. Grâce à eux, il y a à présent pain et maïs sur le marché!

Nous sommes toujours en pénurie de bois. Le bois vendu à 4,47 TTC est donc réservé aux boulangers, afin de leur permettre de produire du pain pour tous. Les forgerons et charpentiers peuvent faire une demande par missive, pour produire des couteaux et des seaux en priorité.

Les simples vendues à bas prix sur le marché sont également réservées aux médecins officiant actuellement en ville, afin qu'ils puissent produire des remèdes contre les maladies. Il est interdit de les acheter sans accord du maire.

Vous êtes de passage? Vous avez du bois? Contactez le maire, qui se fera une joie de commercer avec vous.

Vous vous ennuyez? Vous voulez voyager? La mairie chercher des bûcherons pour aller couper du bois dans le duché voisin. Plus nombreux vous serez, plus vite vous rassemblerez du bois pour la ville !

La mairie recherche des sacs de blé et de maïs au prix conseillé, ainsi que des peaux, de la viande et des fruits. Pour vendre rapidement, pensez au rachat automatique quand il y en a un, et à vous accorder aux prix conseillés !


°~~~°~~~°~~~°~~~° AMÉNAGEMENT ET EMMÉNAGEMENT °~~~°~~~°~~~°~~~°

Vous ne savez pas quel métier ou quel champ prendre ? Nous vous conseillons le maïs et la viande en priorité. En métier, choisissez meunier ou boucher! Le calme du moulin, la douceur de la farine, tout pour plaire ! En plus de votre coffre-fort qui risque de se remplir très vite, la demande étant grande.

Vous cherchez une maison libre dans laquelle vous installer? Vous souhaitez faire agrandir la vôtre? Contactez le maire, qui vous guidera au mieux.
.

°~~~°~~~°~~~°~~~° RECRUTEMENT °~~~°~~~°~~~°~~~°

La mairie et le duché recherchent des maréchaux, des soldats, des bûcherons, des marchands ambulants et des ambassadeurs. Contactez votre bourgmestre pour de plus amples informations.

Le conseil municipal ouvre ses portes! Vous souhaitez vous investir, apprendre à gérer une ville? Contactez votre maire pour de plus amples informations.


°~~~°~~~°~~~°~~~° CONSEIL MUNICIPAL °~~~°~~~°~~~°~~~°

Maire : Anthoyne
Adjoint à l'urbanisme : /
Adjoint à l'animation : /
Tribun : Gatimasse
Chef de port : Linoa
Conseillers municipaux : Aemilia, Boudicca, Ellesya, Gatimasse, Oyolo, Spm, Selean, Shangrila42


°~~~°~~~°~~~°~~~° PRIX CONSEILLÉS °~~~°~~~°~~~°~~~°

1/ Pour les voyageurs: il est interdit de vendre sur le marché uniquement sans autorisation du maire.
2/ Pour tous: il est interdit de vider, piller le marché, au risque de le destabiliser. Chacun doit pouvoir manger à sa faim, et à prix correct. La mairie peut poursuivre les contrevenants à cette règle de base de vie en communauté.

Rappel :

Il est interdit d'acheter des denrées dans le but de les revendre plus cher sur ce même marché. Les spéculateurs seront passibles de poursuites judiciaires. Seule la municipalité se réserve le droit d'acheter et de revendre des produits en appliquant une petite marge afin de payer les frais de fonctionnement et limiter le montant des impôts locaux.

Nos lois sont consultables en gargote. (Coutumier de Touraine)

Nourriture :

• Maïs : 3.00 écus (max: 3.50)
• Pain : 5.80 écus (max: 6.20)
• Fruit : 8.50 écus (max: 9)
• Légume : 8.50 écus
• Lait : 8.50 écus (max: 9)
• Raisin : 8.50 écus
• Viande : 17.00 écus (max: 18)
• Poisson : 18.50 écus
• Vin : 65 écus


Matières premières :

• Blé : 11.00 écus (max: 13)
• Farine : 13.00 écus (max: 14)
• Carcasse de cochon : 15.05 écus (max: 15.75)
• Carcasse de vache : 30.05 écus (max: 31.5)
• Laine : 11.20 écus
• Peaux : 15.15 écus
• Manche : 8.50 écus
• Rame : 25 écus
• Stères de bois : 4.45 écus ▲ Achat limité à 3 Stères par jour ▲
• Kilos de fer brut : 20.10 écus
• Quintal de pierre : 14 écus
• Pains d'argile : 8 écus
• Planches de bois : 3.10 écus
• Toile de peintre : 19 écus
• Supports en fer : 30 écus
• Cadres pour toile : 11 écus
• Pierre de taille : 18 écus


Outils :

• Couteau : 15.50 écus
• Sceau non cerclé : 24 écus
• Sceau cerclé : 39 écus
• Petite échelle : 20 écus
• Grande échelle : 60 écus
• Charrette : 140 écus
• Tonneaux : 11.25 écus
• Pelle (neuve) : 160 écus
• Serrure : 54 écus

Armes et Vêtements :

• Bas : 50 écus
• Bottes : 85 écus
• Bouclier : 70 écus
• Braies : 70 écus
• Bustier : 145 écus
• Cape : 180 écus
• Casque : 115 écus
• Ceinture : 42 écus
• Chapeau / Foulard / Toque : 55 écus
• Chausses : 25 écus
• Chemise : 115 écus
• Coiffe : 80 écus
• Col : 75 écus
• Corde : 55 écus
• Épée : 190 écus
• Gilet : 140 écus
• Hache : 150 écus
• Houppelande : 250 écus
• Jupe : 140 écus
• Mantel : 265 écus
• Poulaines : 75 écus
• Robe : 245 écus
• Tabard / Tablier : 120 écus


Aménagements :

• Literie : 140 écus
• Natte en paille : 70 écus
• Tapisserie : 95 écus
• Torches d'intérieur : 45 écus
• Chandelles paysannes : 32 écus
• Table rustique : 55 écus
• Tabouret rustique : 35 écus
• Banc rustique : 64 écus
• Armoire rustique : 86 écus
• Lame de parquet : 89 écus
• Banquette rustique : 213 écus
• Bibliothèque rustique : 56 écus
• Coffre rustique : 128 écus
• Commode rustique : 58 écus
• Lit bas : 185 écus
• Portrait du comte Raymond : 65 écus
• Toit de puits : 25 écus
• Vieille barrique : 42 écus
• Cheminée rustique : 255 écus
• Mur de pierre délabré : 115 écus
• Mur en torchis : 23 écus
• Pot de culture : 39 écus
• Pot de passeroses : 50 écus
• Puits rustique : 100 écus
• Sol de terre battue : 45 écus



°~~~°~~~°~~~°~~~° ARRÊTÉS MUNICIPAUX °~~~°~~~°~~~°~~~°

Arrêté de Tours concernant la spéculation sur le marché et la stabilité de ce dernier

☞ Article 1 - Grille de prix
La grille de prix du présent arrêté fixe les prix maximum des denrées concernées dans la ville de Tours, de la manière suivante :

* Pain : 6.20 écus maximum HT
* Sac de maïs : 3.50 écus maximum HT
* Sac de blé : 13 écus maximum HT
* Sac de farine : 14 écus maximum HT
* Fruits : 9 écus maximum HT
* Lait : 9 écus maximum HT
* Morceau de viande : 18 écus maximum HT
* Quintal de carcasses de vache : 31.50 écus maximum HT
* Demi-quintal de carcasses de cochon : 15.75 écus maximum HT

La grille de prix sera notamment affichée sur le tableau d'affichage de la mairie et en halle de Tours.
Toute vente de produit supérieure aux prix maxima indiqués dans cet arrêté sera considérée comme escroquerie, interdite sur le marché de Tours, et passible de poursuite auprès de la Justice de Touraine.

☞ Article 2 - Modification de la grille
Une fois applicable, la grille doit être signalée sur les panneaux d’affichage devant la mairie et sur la halle pour en informer les villageois. Toute modification de la grille de prix doit faire l'objet d'un nouvel arrêté municipal. Elle peut concerner la valeur des prix maxima tout comme un changement de la liste de denrées soumises aux prix maxima. La grille proposée viendra alors remplacer celle existante précisée dans cet arrêté.

☞ Article 3 - Spéculation
Toute spéculation est interdite sur le marché de Tours. Nous entendons par spéculation l’achat de produits pour la revente à prix plus élevé en vue de réaliser un bénéfice. A ce titre, quiconque spéculera sera poursuivi devant la Justice de Touraine. Si en plus cette spéculation entraînait le non respect de la présente grille tarifaire, cela constituerait une circonstance aggravante au regard de notre droit.

☞ Article 4 - Cadre d’application
Les seuls cas de mise sur le marché de prix allant au delà des limites autorisées par le présent décret ne pourront se faire que dans le cadre concerté et préalablement signalé d'échanges commerciaux aux autorités, dans le cadre d'une transaction préétablie. Toute denrée stagnant sur le marché depuis plus d'une heure pourra faire l'objet de contrôle de la part des autorités municipales ou ducales.

☞ Article 5 - Respect de l’arrêté
Le maire, son conseil municipal et/ou ses éventuels mandatés, en coordination et coopération avec la Prévôté, veilleront au respect du présent arrêté.

☞ Article 6 - Les sanctions
S'il n'est pas possible pour le vendeur de vendre dans les limitations de prix imposées, et qu'aucune entente n'est trouvée avec le maire (ou en absence de réponse du vendeur abusif), un procès pourra être intenté, avec des sanctions proportionnées à l'infraction allant d'une simple amende jusqu’à la peine d’emprisonnement ou les deux. Le cas de récidive sera pris en compte dans l'établissement de la sanction.

Le présent arrêté prend effet dès le 28 Octobre 1461 et annule tous décrets, lois et arrêtés antérieurs à cette date.

Fait par Gusli
Maire de Tours


°~~~°~~~°~~~°~~~° LES EMBAUCHES °~~~°~~~°~~~°~~~°

Merci d'embaucher à 15 écus pour zéro de caractéristique, minimum!
Entre 1 et 12 de caractéristique, 16 écus minimum.
Entre 13 et 19 de caractéristique, 17 écus minimum.


°~~~°~~~°~~~°~~~° MEDECINE °~~~°~~~°~~~°~~~°

Sieur Theking5 sera présent en fin de semaine pour des consultations. Si votre douleur irradie votre organisme, pensez à vous nourrir essentiellement de maïs en attendant de pouvoir le rencontrer.


°~~~°~~~°~~~°~~~° TISSERANDS °~~~°~~~°~~~°~~~°

Vous avez besoin de vêtements et ceux-ci ne sont pas disponibles sur le marché? Vous pouvez joindre nos tisserands, qui se feront un plaisir de vous confectionner de magnifiques vestures taillées dans des étoffes de premier choix:

Aemilia - Boudicca - Godeffroi - Jolinia



°~~~°~~~°~~~°~~~° FORGERONS °~~~°~~~°~~~°~~~°

Vous avez besoin d'armes, de couteaux ou toute autre chose qu'un forgeron peut vous fournir? Contactez les meilleurs forgerons du village:

Spm - Ptelilie - Gilles_de_Serre - Ellesya



Si déjà je rattrape les inepties juridiques mettant à mal la Touraine, merci de ne pas ramener inutilement ta fraise !



Nessty

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Re: Arrétés de Tours

Message  bertilde le Ven 11 Juil 2014 - 18:50



De la validation d'un arrêté municipal à Tours

Considérant la demande du maire de Tours,
Considérant les pouvoirs d'un maire,
Considérant l'avis de mon équipe juridique,

Moi, Dorn Rogal dit Petitfrerekoala, Duc de Touraine, valide en les termes suivants la demande d'arrêté municipal faite par le maire de Tours, Messire Gusli, lors de son mandat.

L'arrêté initial présenté au Conseil Ducal a été modifié et sera arrêté comme suit désormais :

Arrêté Municipal a écrit:Arrêté de Tours concernant la spéculation sur le marché et la stabilité de ce dernier
Article 1 - Grille de prix
La grille de prix du présent arrêté fixe les prix maximum des denrées concernées dans la ville de Tours, de la manière suivante :

* Pain : 6.20 écus maximum HT
* Sac de maïs : 3.50 écus maximum HT
* Sac de blé : 13 écus maximum HT
* Sac de farine : 14 écus maximum HT
* Fruits : 9 écus maximum HT
* Lait : 9 écus maximum HT
* Morceau de viande : 18 écus maximum HT
* Quintal de carcasses de vache : 31.50 écus maximum HT
* Demi-quintal de carcasses de cochon : 15.75 écus maximum HT


La grille de prix sera notamment affichée sur le tableau d'affichage de la mairie et en halle de Tours.
Toute vente de produit supérieure aux prix maxima indiqués dans cet arrêté sera considérée comme escroquerie, interdite sur le marché de Tours, et passible de poursuite auprès de la Justice de Touraine.

Article 2 - Modification de la grille
Une fois applicable, la grille doit être signalée sur les panneaux d’affichage devant la mairie et sur la halle pour en informer les villageois. Toute modification de la grille de prix doit faire l'objet d'un nouvel arrêté municipal. Elle peut concerner la valeur des prix maxima tout comme un changement de la liste de denrées soumises aux prix maxima. La grille proposée viendra alors remplacer celle existante précisée dans cet arrêté.

Article 3 - Spéculation
Toute spéculation est interdite sur le marché de Tours. Nous entendons par spéculation l’achat de produits pour la revente à prix plus élevé en vue de réaliser un bénéfice. A ce titre, quiconque spéculera sera poursuivi devant la Justice de Touraine. Si en plus cette spéculation entrainerait la non respect de la présente grille tarifaire, cela constituerai une circonstance aggravante au regard de notre droit.

Article 4 - Cadre d’application
Les seuls cas de mise sur le marché de prix allant au delà des limites autorisées par le présent décret ne pourront se faire que dans le cadre concerté et préalablement signalé d'échanges commerciaux aux autorités, dans le cadre d'une transaction préétablie. Toute denrée stagnant sur le marché depuis plus d'une heure pourra faire l'objet de contrôle de la part des autorités municipales ou ducales.

Article 5 - Respect de l’arrêté
Le maire, son conseil municipal et/ou ses éventuels mandatés, en coordination et coopération avec la Prévôté, veilleront au respect du présent arrêté.

Article 6 - Les sanctions
S'il n'est pas possible pour le vendeur de vendre dans les limitations de prix imposées, et qu'aucune entente n'est trouvée avec le maire (ou en absence de réponse du vendeur abusif), un procès pourra être intenté, avec des sanctions proportionnées à l'infraction allant d'une simple amende jusqu’à la peine d’emprisonnement ou les deux. Le cas de récidive sera pris en compte dans l'établissement de la sanction.


Le présent arrêté prend effet dès le 28 Octobre 1461 et annule tous décrets, lois et arrêtés antérieurs à cette date.

Fait à Tours, le 20 Octobre 1461
Par Gusli.
Maire de Tours
Que cet arrêté soit respecté et permette à la ville de Tours de prospérer.

Fait au Palais Ducal de ma main le 28 Octobre 1461

dit Petitfrerekoala, Duc de Touraine


Pas affiché en Halle .

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Re: Arrétés de Tours

Message  sofy le Ven 11 Juil 2014 - 19:14

juste une question...c'est pas la gargote qui prime ? la halle facultatif nan ? Si on s'en tient aux loys royales...

sofy

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Re: Arrétés de Tours

Message  Othilie le Ven 11 Juil 2014 - 19:34

Oui, la Gargote prime.

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Re: Arrétés de Tours

Message  sofy le Ven 11 Juil 2014 - 19:56

d'accord, merci, à force on finit par ne plus savoir

sofy

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