KREF
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|  Sujet: Règlementation pour l'emploi des HF.  Mer 16 Avr - 11:10 | |
| | Citation: | Règlementation relative à l'embauche des Hauts Fonctionnaires par le Duché.
Article Premier : Les offres d'emploi de haut fonctionnaire proposées par le duché sont accessibles selon les règles édictées aux présentes. Seuls les hauts fonctionnaires inscrits à l'université de Touraine sont autorisés à travailler pour le duché, sauf ordonnance ducale.
Article Deuxième : Il est créé une bourse à l'emploi des hauts fonctionnaires au sein de l'université de Touraine.
Le bailli indique quotidiennement à la bourse les besoins du duché en points d'état.
Les hauts fonctionnaires indiquent leurs disponibilités pour la production de points d'état.
Le bailli réserve alors des offres d'emploi nominativement et indique l'heure et la ville pour le dépôt de l'offre d'emploi. Seul le haut fonctionnaire réservataire pourra prendre cet emploi.
A défaut, le bailli indique la teneur des offres et les villes de dépôt des offres. Ces emplois pourront être pris par tout haut fonctionnaire membre de l'université de Touraine.
Article Troisième : Toute offre d'emploi qui ne serait pas pourvue à la sonnée de 10 heure du soir, pourra alors être prise par quiconque.
Article Quatrième : Les contrevenants s’exposent à un avertissement, qui peut être suivit d'une accusation de Trouble à l'ordre public, avec une amende pouvant aller jusqu'au double du salaire de l'offre prise en infraction du présent décret. La récidive est assimilée à un acte de Trahison, pour atteinte aux institutions Tourangelles.
Faict à Tours,
Le treize avril de l'an mil quatre cent cinquante six,
Grimberdine, XVème Duc de Touraine.
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