Gabriele.

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Gabriele.

Message  Harlon le Ven 5 Déc 2014 - 21:57

Procès ayant opposé Gabriele. au Duché de Touraine

29 Août 1462

Procureur : Morganenn de Troy-Carpadant (Morganenn)

Juge : Will Chenu

Gabriele. était accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation :

En ce vingt-neuvième jour du mois d'Aout de l'an 1462, nous, Morganenn de Troy-Carpadant, Procureur de Touraine sous le mandat de la duchesse Aemillia de la Louveterie d'Amahir, ouvrons un procès contre Gabriele. au motif de trouble à l'ordre public.

La nuit du 27 au 28 aout 1462 la mairie de chinon a été illégalement prise par un groupe d'individu, notre premier suspect dame Enjoy fait déjà l'objet d'une enquête et d'un procès.
L'homme que nous avons devant nous n'a pas été vu lors de la prise de la mairie, néanmoins dans la nuit du 28 au 29 aout alors que les habitants, de chinon, d'honnêtes tourangeaux, ont essayé de reprendre de droit leur mairie, ce messire se trouvait en défense de la ville. Il a donc défendu le maire illégitime au coté des lances dont une incluant enjoy.

"Lance de Nizam, Leandro_luciano, Jenezian, Valdenaire, Lyseis, Gwilwileth, Enjoy"

Si nous relions les faits, il est évident que ce messire à bel et bien participé à la prise de la mairie.


Les révoltes et prises illégales de mairie sont qualifiés de crimes dans le coutumier de Touraine.

Chapitre V des crimes.
X. Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S’il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S’il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent.

Les éléments de l'enquête tendent à prouver la culpabilité de l'accusé toutefois ses droits doivent être respectés, et comme jusqu'au verdict final la présomption d'innocence est de rigueur l'accusé dispose du droit de se défendre en faisant appel à un avocat et à des témoins. Je rappelle que selon le chapitre III de notre coutumier, à l'article II que "La fuite ou la tentative de fuite constituent un délit & un aveu, ou une circonstance aggravante".


Première plaidoirie de la défense:

Hmm...? 'Giorno.

Alors là. J'avoue que je ne comprends pas. Regardez vos douanes, vous verrez que je suis arrivé après la prise de la mairie. Donc...A partir de là. Essayez donc de relier les événements avec plus d'intelligence.

Vous dites, je cite :
"Celui qui attente une révolte doit être banni deux mois après avoir été jeté en geôles un jour, pour le moins. S’il dispose de circonstances atténuantes suffisantes, on ne le bannira point. S’il récidive, on le jettera en geôles le plus longtemps que les coutumes du Royaume y autorisent."

Comment j'aurais pu faire, puisque je suis arrivé après ? Vous pouvez même demander à mon épouse, qui vous confirmera les faits. Si vous ne savez même pas qui était dans votre ville et à quelle date, je vois mal comment vous pourriez m'accuser de quoi que ce soit, vos preuves sont de toute évidence factices ou inexistantes.


Réquisitoire de l'accusation:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée..


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Énoncé du verdict: Le prévenu a été relaxé.

Will avait eu connaissance de ce dossier, il faut dire qu'avec le peu de preuve, disons même l’inexistence de preuves apportées sur le moment...

*Veuillez vous lever pour votre Honneur Will Chenu.*

Il prît place avant de prendre la parole.

--- Bien, bien, bien... L'accusation n'a aucune preuve de l'implication concrète de l'accusé. En conséquence ce procès n'a pas lieu d'être, l'accusé est relaxé.

Mais il est évident que la justice tourangelle sera aux aguets.

Accusé, vous pouvez faire appel de ce jugement auprès de la Cour d'Appel.

Qu'il soit su que c'est la mon verdict rendu en cette fin du quatrième jour du mois de Novembre 1462. ---
avatar
Harlon

Date d'inscription : 17/09/2014
Nombre de messages : 648


Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum