Insec

Procès ayant opposé Insec au Duché de Touraine

6 Septembre 1462

Procureur : Morganenn de Troy-Carpadant (Morganenn)

Juge : Will Chenu (Will.)

Insec était accusé d'escroquerie.

En ce 6 septembre 1462, nous, Morganenn de Troy-Carpadant, Procureur de Touraine sous le mandat de la duchesse Aemillia de la Louveterie d'Amahir, ouvrons un procès
contre Insec pour escroquerie.

Le deux septembre dernier le prévôt du duché a surpris cet individu en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Tours. Ce dernier vendait sa viande au dessus du prix maximum autorisé. Malgré les avertissements du prévôt, l'homme ici présent n'a pas retiré sa marchandise de la vente et a choisis de fuir Tours. Mais personne n'est au-dessus des lois et chacun doit répondre de ses actes.


Voici ce que m'a rapporté le prévôt :
02/09/1462 22:10 : Vous avez acheté à Insec 1 morceau de viande pour 18,99 écus.

Je vais maintenant vous lire un extrait de l'arrêté de Tours qui a été intentionnellement bafoué :

Arrêté de Tours concernant la spéculation sur le marché et la stabilité de ce dernier

Article 1 - Grille de prix
La grille de prix du présent arrêté fixe les prix maximum des denrées concernées dans la ville de Tours, de la manière suivante :

* Pain : 6.20 écus maximum HT
* Sac de maïs : 3.50 écus maximum HT
* Sac de blé : 13 écus maximum HT
* Sac de farine : 14 écus maximum HT
* Fruits : 9 écus maximum HT
* Lait : 9 écus maximum HT
* Morceau de viande : 18 écus maximum HT
* Quintal de carcasses de vache : 31.50 écus maximum HT
* Demi-quintal de carcasses de cochon : 15.75 écus maximum HT

La grille de prix sera notamment affichée sur le tableau d'affichage de la mairie et en halle de Tours.
Toute vente de produit supérieure aux prix maxima indiqués dans cet arrêté sera considérée comme escroquerie, interdite sur le marché de Tours, et passible de poursuite auprès de la Justice de Touraine.

L'escroquerie est classée en tant que délit dans notre coutumier :

III. Celui qui est coupable d’escroquerie, c'est-à-dire qu'il acquière ou vend une marchandise par tromperie ou de manière frauduleuse, doit payer une amende proportionnelle à la valeur de l'escroquerie


La présomption d'innocence lui étant acquise jusqu'au prononcé du verdict final, l'accusé peut user d'un avocat ou de témoignages pour assurer sa défense. Je rappelle également que la fuite constitue une circonstance aggravante.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Après le mépris des avertissements du prévôt voilà que cet individu se moque de la justice tourangelle. Personne n'est au dessus des lois, l'infraction doit être sanctionnée. L'escroquerie déstabilise nos marchés et lèse les habitants, nous ne pouvons laisser passer cela.

Je propose une peine de 20 écus d'amende.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Will, de par ses nouvelles fonctions, prît connaissance du dossier et arriva en souriant.

*Veuillez vous lever pour votre Honneur Will Chenu.*

Il prît place avant de prendre la parole.

--- Bien... Qu'avons nous, la preuve véridique de son escroquerie, ne dépassant que de très peu 80 deniers, pas de plaintes, pas de courriers de prévôts, pas de preuve que le marché soit déstabilisé, une amende de 20 écus dans ces conditions n'est pas juste.

Cependant, méfait il y a, qui plus est l'accusé ne prend même pas la peine de se présenter, ce qui est déplacé.

Pour ces raisons, le prévenu est déclaré coupable d'escroquerie et devra payer une amende d'un écu symbolique, cela lui apprendra à lire la grille des prix.

Il est évident qu'en cas de récidive la justice tourangelle sera appliquée avec une plus grande sévérité.

Accusé, vous pouvez faire appel de ce jugement auprès de la Cour d'Appel.

Qu'il soit su que c'est la mon verdict rendu en cette fin du quatrième jour du mois de Novembre 1462. ---