Mistik.

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Mistik.

Message  Harlon le Sam 4 Avr 2015 - 18:53

Procès ayant opposé Mistik. au Duché de Touraine

8 Mars1463

Procureur : Sofy Lisreux (Sofy.d)

Juge : Claudia de Chenot (Claudia.) / Harlon (transition de Conseil Ducal)

Mistik. était accusé d'escroquerie.


Acte d'accusation :

Bonjour votre honneur. Je suis Sofy procureur de Touraine et je porte ce jour le dossier à la demande du maire Angeline.gigie de Vendôme à l'encontre de Mistik. pour escroquerie.
Le procès sera présidé par le juge Claudia. au nom du duc Antonio ce jour du 8 mars de l'an de Grasce 1463

rappel des faits


Dame Mistik. a enfreint les décrets municipaux en place à Vendôme à plusieurs reprises malgré plusieurs rappels à l'ordre et tentatives d'arrangements à l'amiable comme pourront en témoigner Dame Angeline et Arthur7 respectivement maire et conseiller municipal de Vendôme

Ces textes sont visibles sur les panneaux de la mairie ainsi que sur la halle de la ville et la gargote, conformément aux loys royales.

Je vous fait lecture des textes

-----

Nous, Philippe, Maire de Vendôme.

Arrêtons ce qui suit :

Article 1 :

Annonçons le rationnement maximal journalier suivant pour le bois :

-Boulangers : 10 stères
-Forgeron 5 stères
-Charpentier : 5 stères

Article 2 :

Tout contrevenant au présent arrêté se verra poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public si aucune entente n'est trouvée entre le contrevenant et la Mairie.

Fait a Vendôme, le 25 mai 1462,

? Des Matières premières réservées.

Nous, Philippe, Maire de Vendôme,

Arrêtons ce qui suit :

Article 1 :

-Le blé ne peut être acheté que par les meuniers, la Mairie, les nouveaux producteurs et toute personnes mandatées/accréditées par la Mairie.
-La Farine ne peut être achetée que par les boulangers, la Mairie et toute personnes mandatées/accréditées par la Mairie.
-Les carcasses ne peuvent être achetées que par les bouchers, la Mairie et toute personnes mandatées/accréditées par la Mairie.

Article 2 :

Tout contrevenant au présent arrêté se verra poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public si aucune entente n'est trouvée entre le contrevenant et la Mairie.

Fait a Vendôme, le 25 mai 1462,

Philippe.

------

Je laisse la parole à l'accusée qui je vous le rappelle peut si elle le souhaite se faire assister et représenter par un avocat figurant dans l'ordre du dragon ou par tout autre avocat à votre convenance.


Première plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation:

Dames et Sires, la Cour...

Nous avons de nouveau devant nous quelqu'un qui préfère garder le silence plutôt que de tenter de s'expliquer. Nous voila pour le moins soulagés de ne pas entendre plus de mensonges, réjouissons nous.
Des mois que la Dame de Baigneux , Angeline, tente de remettre cette personne sur le droit chemin, de lui faire penser "communauté" et non pas "enrichissement personnel", de lui expliquer les conséquences de ses actes, de lui inculquer les décrets municipaux.
Rien n'y a fait.
Ici la victime n'est pas une personne, mais une ville et tout ses habitants, ses vagabonds, tout comme ses artisans, ses paysans et même ses érudits. En mettant à mal l'équilibre économique d'une ville, c'est aussi le duché qui est attaqué.
Ou va tout le blé soustrait frauduleusement au marché de Vendôme ? Surement pas au duché de Touraine.

Par conséquent je réclame la peine maximum pour cette femme, soit 10 jours de prison, et à la vu de la richesse de ses vêtements, de sa bourse, du bouclier qu'elle porte , de la pelle et toutes les indications que sa tenue nous apporte, 200 écus d'amende !!!
Je préconise par ailleurs des cours d'économie auprès de Sa Grasce Chlodwig von Frayner, qui la recevra dans son bureau pour lui expliquer les tenants et les aboutissants.


Dernière plaidoirie de la défense:

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


L'accusation a appelé Angeline.gigie à la barre:

Bonjour votre Honneur,

Je suis Angeline Chenu, ancienne Maire de Vendôme, Maire en poste lorsque ce procès a été lancé.
Comme vient de le présenter Dame la procureur, j'ai mené depuis plusieurs mois tout ce qui était en mon possible pour offrir à Dame Mistik, tout ce qui était nécessaire à la compréhension des décrets municipaux de Vendôme, ainsi que la nécessité de ne pas mettre ses produits trop chers.
J'avais même signalé au conseil des maires, au mois de Janvier il me semble le fait que profitant d'un pénurie sur le marché, elle ait déposé un stock de marchandises à un prix exorbitant.
Malgré là un avertissement quant à la déstabilisation du marché, elle continue par la suite le non respect. Sire Arthur (Arthur7) me signale un achat massif de blé, sans qu'elle soit meunière. Suite à quoi j'ai envoyé un premier courrier

Bonjour

L'on me signale un achat massif de blé, alors que vous n'etes pas meuniere, puis je savoir la raison de ces achats ? Car si c'est pour le vendre plus cher, n'y comptez pas.

De plus, sachez que nous sommes en quasi pénurie, il serait plaisant de laisser le blé aux meuniers si vous désirez continuer à avoir du pain sur le marché. Merci de votre compréhension.

Angeline

Sa première réponse parvenue m'a laissé perplexe, j'ai choisi de la surveiller . Voici sa réponse

Expéditeur : Mistik.
Date d'envoi : 07/02/1463 - 11:20:08
Titre : ....
Bonjour,

Ce qui c'est passé, c'est que je me disait que j'ouvrirai bien un moulin pour faire de la meunerie

Et là, je viens de faire mes calculs après avoir acheté du blé pour savoir à combien je devrai vendre ma farine mais malheureusement, je viens de me rendre compte que je serai trop chère de 0.5 écus par sacs de farine par rapport au moins chère du marché ce qui est un peux dommage

Je vais regarder pour le métier de boulangère comme sa, si c'est faisable, je vendrais moins chère le blé que j'ais acheté à un meunier pour qu'il me fabrique mon premier stock de farine

Cordialement,

M

Hors elle n'a jamais repris d'échoppe depuis ! Je me suis permise d'émettre des doutes en sachant qu'elle me proposait une trentaine sacs de blé à revendre à la mairie. Ce qu'elle m'a rappelé quelques jours après en Taverne. J'ai accepté alors un échange de maïs contre son blé qui s'élevait alors à un stock de 49 sacs. Voici le mandat pour preuve.

Mandat confié à Dame Mistik

Pour l'échange de la mairie avec cette dernière. Soit 49 sacs de blé à 11.80 HT, contre 135 sacs de maïs à 3.20 HT et 153 écus.

Contenu

155 écus
135 sacs de maïs

à Rendre
49 sacs de Blé
les deniers restants.

Fait à Vendome le 14 Février 1463,
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 490

#Nom
0,00 écus
49Sacs de blé

Bien sur, une fois de plus à ce moment là, je me suis chargée de lui rappeler les décrets et de lui expliquer pourquoi elle n'avait pas le droit d'acheter du blé . Elle m'a dit comprendre et s'est excusée. Mais plusieurs jours plus tard alors que je demande à l'une de mes cultivatrices si elle avait du blé, voilà qu'elle m'apprends qu'elle a déjà tout vendu à Dame Mistik, une fois encore ! La voici qui transgresse le décret en vigueur. C'est à court de solution, Votre Honneur, que j'ai fait le choix de déposer une plainte à son sujet. Restant sourde à tout avertissement, je désire juste qu'elle comprenne que ce qu'elle pratique n'est pas bon pour la ville et son fonctionnement !


L'accusation a appelé Arthur7 à la barre :

Votre honneur bonjour,

Je m'efforce chaque jour, à fournir blé, et pain à bon prix.
Hors le 6 février dernier, une dame m'achete 18 sacs de blé la même journée. Je me demandais comment elle allait pour tout porter, d'ailleurs, quand on voit le gabarit.
Pour preuve, voilà son achat de ce jour là:

[06/02/1463 23:10 : Vous avez vendu à Mistik. 9 sacs de blé pour 11,30 écus.
06/02/1463 23:10 : Vous avez vendu à Mistik. 1 sac de blé pour 11,30 écus.
06/02/1463 23:10 : Vous avez vendu à Mistik. 8 sacs de blé pour 11,30 écus.
06/02/1463 23:10 : Vous avez vendu à Mistik. 6 miches de pain pour 5,75 écus.]

Et puis en discutant avec elle, je m'aperçois qu'elle n'a pas de moulin, j'ai trouvé ça curieux, raison pour laquelle j'en ai fait part à notre maire.

*se reculant*

Voilà merci de m'avoir écouté.

*et de rejoindre sa place


Énoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.
En ce jour du quatre avril de l’an de grasce 1463, nous Harlon Juge de Touraine, de par les pouvoirs que nous a conféré Albin d'Ar Sparfel, régent de Touraine, rendons le verdict suivant :

- Vu la Charte du Juge ;
- Vu la Charte législative ;
- Vu la Coutume Tourangelle ;
- Vu l’arrêté municipal de Vendôme ;
- Vu l'acte d'accusation ;
- Vu le réquisitoire de la procure ;
- Vu l’absence de plaidoirie ;
- Vu les témoignages apportés ;

Considérant qu'aucune preuve pouvant justifier de l'identité de l'accusée n'est apportée par la procure.
Considérant les courriers et les ordres de vente apportés par les témoins permettent clairement d'établir son identité et sa culpabilité.
Considérant l'article 1, de la partie intitulée "Des matières premières réservées", de l'arrêté municipal de Vendôme.
Considérant que le registre civil de Vendôme confirme bien que l'accusée n'a jamais et n'a toujours pas acquis de moulin.
Considérant les fabulations et l'ignorance volontaire de l'accusée à plusieurs reprises malgré moult rappels à l'ordre par nos deux témoins.
Considérant que l’accusée n’a souhaité se défendre et/ou prononcé d’aveu ; sa non présence nous le confirmant.
Considérant l'article 3 du Chapitre IV de la Coutume Tourangelle.

En conséquence de quoi, nous déclarons l'accusée coupable d'Escroquerie, ordonnons sa mise aux arrêts pour une durée de 7 jours et l'amendons de 80,00 écus pour préjudice direct envers la ville de Vendôme, la stabilité économique de son marché et ses habitants.

Conformément aux lois royales et au premier alinéa de l'article deux, de la sous-section deux, de la section trois, de la partie une des Statuts du Parlement de Paris (art. 1.3.2.2), vous disposez de deux semaines à compter de ce jour pour faire appel de la présente décision.

*Le maillet du juge s’abattit sur son socle.*

Justice est rendue, l’audience est levée.

_________________
Qui n'empêche pas le mal le favorise.
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