[Tutoriel] La fonction de juge

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[Tutoriel] La fonction de juge

Message  valzan le Ven 25 Jan 2008 - 21:48

Fonction : Le Juge

Le juge est un magistrat chargé de faire appliquer les lois. Il est chargé de trancher des litiges opposant des parties, d’un côté le procureur, représentant le plaignant (Comté ou Duché) et de l’autre le plaideur, représentant l’accusé (lui-même ou son avocat). Le juge à tout pouvoir pour maintenir l’ordre et le calme dans la salle de tribunal.

Le juge se doit de rester impartial tout au long du procès et de son jugement. L’impartialité du juge tient aux valeurs fondamentales de la démocratie. Sans impartialité, il ne peut tout simplement pas y avoir de justice, de sorte que le moindre incident susceptible de la faire suspecter compromet toute l’oeuvre judiciaire.

Le procureur mène le procès jusqu’à son terme en donnant les arguments nécessaires au juge pour qu’il puisse rendre son verdict. Le juge n’est là qu’en tant qu’observateur tout au long de la séance et ne peut en aucun cas avoir une opinion sur l’affaire en cours. Il doit rester objectif et appliquer la loi en se basant sur les textes de la constitution de son duché ou comté.


La Cour de Justice

Le juge travaille à la Cour de Justice par laquelle on accède à partir de l’écran principal du Duché.



Dans l’écran suivant, il arrive dans la Cour de Justice séparée en plusieurs parties.



1. Les tables de la loi (annexe 1)

Sur ces tables sont inscrites les lois fondamentales à tous les Royaumes. Celles-ci sont se composent des principaux délits punis par la loi. Chaque duché ou comté en ont prit compte dans leurs textes de lois.

2. Les postes juridiques

Ensuite, se trouve le nom des fonctionnaires appartenant au conseil qui s’occupe de la justice du duché ou comté, c'est-à-dire le juge, le procureur et le prévôt des maréchaux. Ces derniers sont les collègues du juge.

3. Voir les affaires en cours

C’est l’endroit principal où se trouvent tous les procès en cours ou clôturé. C’est ici que le juge passera la plupart de son temps à suivre les procès et rendre son verdict.

4. Voir le registre des prisons

C’est ici que vous trouverez les personnes condamnées qui purgent leur peine.

5. IMPORTANT - La charte du juge (annexe 2)

Il est primordial au juge de lire, de connaître et d’appliquer cette charte du juge lorsqu’il rend son verdict.


La liste des procès



En cliquant sur En cours, une fenêtre s’ouvre où l’on peut y lire les minutes du procès. Le juge pourra suivre le déroulement de chaque procès. Il sera également l’arbitre de celui-ci étant donné que c’est à lui que revient de continuer la procédure si la défense ne présente pas sa plaidoirie sous deux jours.



Quand il est écrit Le juge va rendre son verdict, c’est au tour du juge de répondre. A lui de choisir la sanction à infliger. La rédaction du verdict se fait en bas de page.

Dans la rédaction du jugement, ne pas oublier d’y insérer la date, la ville où se tient le procès et votre nom. Il vaut mieux bien préparer son texte avant de le poster car il n’est pas modifiable après l’envoi.

Important : Le plus dur pour le juge est de pouvoir donner une sentence équitable qui respecte la charte du juge et l’application de la loi dans son duché ou comté.



Deux options s’offrent au juge pour rendre son verdict :

Relaxé : Il faut simplement écrire son verdict sans choisir d’options de sentences.

Coupable : Le juge peut choisir l’une ou l’autre des sentences dans les options expliquées ci-dessous.

Attention : Si la sentence n’est pas dans les options, le juge devra donner une amende de 1 écu pour que l’accusé soit jugé Coupable.


Les différentes sentences



La mort : Le juge peut condamner à mort un coupable, seulement applicable pour les peines capitales.

Prison : Il est possible d’enfermer le coupable pour 1 à 10 jours de prison. Il sera jeté en cellule directement la sentence prononcée.

Amende : Une amende en écu sera directement déduite de la bourse du coupable pour atterrir dans les caisses du Roy.

L’éradication : Uniquement pour les affaires de sorcellerie - Toute utilisation en dehors de ce cadre sera sanctionnée. Il est toujours préférable d’en aviser au préalable les administrateurs en leur fournissant les preuves.

Liens utiles

- La Cour d’Appel du Royaumes de France
- La Cour Suprême Impériale


______________________________________
Source : De la justice dans les Royaumes ...
Document réalisé par Jake de Valombre


Dernière édition par valzan le Mar 25 Nov 2008 - 19:20, édité 3 fois

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Re: [Tutoriel] La fonction de juge

Message  valzan le Ven 25 Jan 2008 - 21:49

Annexe 1

Table des Lois

Edictées en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France et Sa Majesté l'Empereur du Saint Empire Romain Germanique, qui les tenaient de Dieu.

La sorcellerie
Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

L'esclavagisme
Tout faquin qui osera utiliser ses dons de noblesse pour embaucher un pauvre innocent à un salaire obscène devra répondre d'esclavagisme devant le tribunal compétent. Il devra s'acquitter d'une forte amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur sera laissée à l'appréciation et à la clémence du juge, digne représentant de Sa Majesté le Roy de France.

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Re: [Tutoriel] La fonction de juge

Message  valzan le Ven 25 Jan 2008 - 21:50

Annexe 2

La charte du juge

Un juge doit toujours garder à l'esprit cette règle fondamentale : il ne doit agir que selon l'intérêt du jeu les Royaumes Renaissants, l'intérêt du jeu étant rigoureusement défini par l'intérêt de tous les joueurs (et non pas uniquement de la majorité d'entre eux), y compris le condamné : il faut trouver un jugement qui satisfasse non seulement les plaignants, mais aussi les accusés qui doivent s'y plier avec suffisamment de bonne grâce, pour ne pas être déçu du jeu et s'en désintéresser.

Principes généraux de la justice

Arrow Le juge dispose d'un pouvoir très important sur des milliers de joueurs des Royaumes Renaissants; pouvoir qui va de pair avec une responsabilité accrue à l'encontre des autres joueurs, du jeu en général et des concepteurs. En clair, si le juge abuse ou mésuse de son pouvoir, il peut mettre gravement en péril les équilibres du jeu, en vicier l'atmosphère et rapidement mettre a mal le fragile édifice que les concepteurs prennent tant de soin à bâtir. C'est pourquoi le juge se doit de respecter un certain nombre de règles, ci-après énoncées, qui ont pour but d'encadrer et d'harmoniser, à travers les duchés/comtés et le temps, la justice des Royaumes.

Arrow Chaque acte délictueux ou criminel dont le juge estime que l'accusé est coupable est sanctionné par une peine. Celle-ci est proportionnelle à l’acte qui l’a occasionnée. le juge est responsable de la bonne adéquation de la peine infligée à l'accusé avec la gravité du délit prouvé.

Arrow Une peine non proportionnelles aux actes reprochés, "le doute quant au rendu d'une justice juste et équitable", "le doute quant à la bonne application du droit ducal", le viol de la présente charte et le filtre discrétionnaire du procureur près la Cour d'Appel ouvre une voie royale à une révision du procès de première instance par la-dite Cour.

Arrow Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet de la Cour d'Appel ou qui profiteraient de façon abusive de sa fonction pourra se voir ouvrir un jugement en haute trahison devant le parlement de paris (à défaut la Cour d'Appel). la peine maximale encourue est l'éradication en cas d'abus manifeste et d'assentiment royal (les admins)

Arrow Une personne ne peut être jugée deux fois pour les même faits devant le même niveau de juridiction. Applicable dans tout le royaume de France de par la volonté de la Couronne.

A propos de la peine

Arrow Le juge peut toujours prononcer une peine d'amende (dont l'estimation du montant est laissée à sa discrétion) et/ou une peine de prison de trois jours au maximum pour toutes les infractions. pour les cas les plus graves (si possible avec l'accord du condamné pour des raisons de RP ou bien si celui-ci a abandonné le jeu) ou en cas de crime de sang, le juge peut prononcer la sentence de mort à l'encontre d'un personnage. celui-ci perdra alors 10 pts à toutes ses caractéristiques !

Les vrais-faux délits

Ce sont en fait tous les délits IRL, sanctionnables par la vraie justice, et qui entraînent une éradication systématique du personnage, ainsi que, si la gravite était jugée suffisante par les administrateurs, des poursuites en VRAIE justice.

-les insultes et autres dérapages verbaux
-la tricherie et l'exploitation des failles du jeu
-le piratage de compte et l'abus du pass d'autrui

Les délits particuliers

Arrow Il s'agit de délits particuliers qui par leur gravité sur l'équilibre du jeu et l'intérêt général des RR peuvent se voir sanctionné par une peine de prison supérieure à trois jours :

Attention : tout juge qui outrepasserait ces peines de prison se verrait a son tour poursuivi !

-niveau de l'accusé 0/1 : 3 jours au max
-niveau de l'accusé 2 : 6 jours au max
-niveau de l'accusé 3 et + : 10 jours au max

Arrow Les délits particuliers sont
-la sorcellerie et le multi compte
-la spéculation abusive à grande échelle
et le pillage des finances publiques
-les crimes de sang et vol à main armée (brigandage)
-la récidive manifeste

Sorcellerie : précision

Je me permets d'intervenir ici pour clarifier la définition du crime de sorcellerie.

Arrow 1° tu as la loi édictée en l'an de grâce MCDLXIII par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu sur la sorcellerie :
"Tout maraud qui osera utiliser ses dons d'ubiquité pour se créer plusieurs comptes et profiter ainsi de la manne pécuniaire devra répondre de sorcellerie devant le tribunal compétent. Ses clones seront brûlés vifs en place publique, et le prévenu s'exposera à une très lourde amende, en sus de rester cloué au pilori plusieurs jours. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive." (extrait de la table de la loi présente dans la cour de justice)

l’unicité de l’âme [joueur], de l’esprit et du corps [compte] ne saurait connaître d’exception. toute manipulation de ces éléments est un crime contre la communauté. [un joueur ne peut avoir qu’un et un seul compte] et des poursuites pour Sorcellerie seront entamées. Lors d'un fait avéré et prouvé de sorcellerie (multi compte) et uniquement dans ce cas, le juge a le droit de prononcer la sentence capitale, qui est, dans les Royaumes, l'éradication (et non pas la mort). Le juge doit déterminer précisément, si possible avec la coopération de l'accusé, quels sont tous les clones et les éradiquer, tandis qu'il accorde la vie sauve au personnage principal (qu'il peut toutefois punir d'une peine d'amende ou de prison dont la sévérité maximale est fixée ci-dessus). les noms des clones résidant hors de son duché de juridiction seront communiqués à l'inquisiteur zippo (un des admins) qui les éradiquera les cas échéants.

Arrow 2° mais je profite aussi de l'occasion donnée ici pour rappeler qu'il est strictement interdit de créer/gérer plusieurs comptes RR à partir de la même IP (pc) s'ils résident dans la même ville des RR. un lien spirituel [adresse IP] ne doit servir qu’à une connexion par village. [Les utilisateurs de la même connexion Internet doivent avoir leurs personnages dans des villages différents]. Conclusion en cas de besoin, vous pouvez gérer votre perso chez un pote si et seulement si vous résidez pas dans le même bled RR. Dans le cas contraire, rien ne vous empêche de déménager un des deux persos temporairement pour éviter les foudres de l'inquisiteur zippo !

Le silence de la loi

Arrow Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Seule la champagne avec son fameux codex juridique peut se permettre un formalisme strict et interdire au juge de se prononcer hors du cadre de la loi écrite. Dans la majorité des autres duchés, la loi est beaucoup plus clairsemée. en clair, le système juridique des RR est plutôt celui d'un droit coutumier, non principalement écrit. mais le boulot des acteurs du système judiciaire est de faire respecter un minimum d'ordre.

Arrow Si un juge est dans cette situation de devoir rendre la justice malgré le silence ou l'absence de la loi, je lui conseille de jeter un oeil sur le mémo ad hoc résumant les pratiques coutumières de la cour du Berry à ce sujet. Le juge y trouvera des pistes de réflexions pour ne pas être soumis à sa seule subjectivité. le juge peut aussi décider de s'éclairer via une question préjudicielle à la Cour d'Appel (voir plus bas)

La question préjudicielle

Arrow Un juge hésitant quand à l'interprétation de la présente charte, l'état du droit, la peine adéquate, ... peut poser une question précise à la Cour d'Appel du Royaume par l'intermédiaire d'un courrier en fournissant l'état du dossier et lien RR du procès au procureur d'appel qui filtre les questions à sa discrétion. Si la Cour est saisie par son procureur, elle a alors 7 jours pour rendre un avis. l'avis de la Cour lie indirectement le juge de première instance car s'il ne suit pas la cour dans son verdict, il augmente les risques de révision de son jugement en cas d'appel.


______________________________________
Source : De la justice dans les Royaumes ...
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Correction apportée par Jake de Valombre


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